Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1823, série 1, volume 8)

922 Verrerie des LogesMargueron.

ORDONNANCES

ORDONNANCE du 3o juillet 1825 , portant auto-

risation de construire une verrerie à bouteilles en la commune des Loges-Margueron (Aube ).

Lotus, etc. , etc., etc.; Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur; Notre Conseil d'État entendu;

Nous avons ordonné et Ordonnons ce qui suit ART. Ter. Les sieurs Jacques-Jean-Baptiste Duchâtel, et Albert de Calonne , marquis de Courtebourne , sont autorisés à établir une verrerie à bouteilles dans la commune des Loges-Margueron surie domaine de Crogny, département de PAube. An.T. II. Cette verrerie sera située à une distance de plus de cinq cents mètres de toute habitation, etsera composée,

1°. d'un four à huit pots , chaque pot pouvant contenir une quantité de matière suffisante pour fabriquer deux à trois cents bouteilles par fusion ; 2°. des halles et maga-

sins nécessaires à l'exploitation de cette usine. ART. III. La consommation annuelle de cette verrerie ne pourra excéder quatre mille cordes de charbonnettes , deux cents cordes de bois de moule , d'un demi-décastère

chaque, et environ quarante à cinquante mille petites bourrées.

Nota. Les articles suivans , que nous n'insérons pas

ont pour objet des mesures générales. Houillère

de la Planque et de Layasac.

ORDONNANCE du 3o juillet 1823, portant con-

cession des mines de houille de la Planque et de Layssac ( Aveyron ).

Leurs, etc., etc., etc Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur ; Notre Conseil d'État entendu; Nous avons ordonné et ordonnons çe qui suit:

SUR LES :MES. .AnT. ler, Il est fait concession au sieur Pierre Me

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lac des mines de houille de la Planque et de Layssac , sises communes de Bertholène et de Layssa.c, département de l'Aveyron , sur une étendue de deux kilomètres carrés, trois hectares, limitée conformément au plan joint à la présente ordonnance , ainsi qu'il suit ; savoir, Au nord-ouest, de Juniels à Malacroux et de Malacroux au point dit les Quatre-Chemins , limite commune à cette concession et à la concession des mines de accordée aux sieurs Albenque et Carrols par Bertholène, notre ordonnance du 4 niai 1820; Au sud, des Quatre-Chemins à Boucays ; A l'est, de Boucays à Jumels , point de départ. ART. II. Il sera, à la diligence du préfet, et aux frais du concessionnaire, planté des bornes en pierre aux points indiqués ci-dessus. L'ingénieur des mines dressera procès-verbal de cette opération ; copie de ce. procès-verbal sera déposée aux archives de la préfecture, et il en sera donné avis à notre directeur général des ponts et chaussées et des mines. ART. III. Le concessionnaire se conformera tions du cahier des charges, qu'il a souscrit le aux disposis avril 1823, lequel restera annexé à la présente ordonnance, comme condition expresse de la concession accordée. ART. V. En exécution des articles 6 42 de 'aloi du 2e avril 18] o, il paiera aux propriétaires et dela surface une rétribution annuelle de dix centimes par hectare de terrain compris dans l'étendue de la

concession. Nota. Les articles suivans, que nous n'insérons pas ont polir objet des mesures générales.

Cahier de charges pour la concession des mines de houilles de la Planque et de Layssac. ART. H. Les couches de houille étant très-inclinées rapport à l'horizon, et se présentant par leur tranche par sur les flancs des collines , l'attaque de ces couches aura lieu au moyen de galeries principales débouchant au jour. Cesgaleries seront prises au niveau le plus bas possible on ne leur donnera que la' pente nécessaire pour le roulage des matières et l'écoulement des eaux.

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