Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1825, série 1, volume 10)

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ORDONNANCES

delà , une ligne centre de la place de la Grande-Pinatelte ; dans l'Ontirée à l'embouchure du ruisseau de Vacheyri dène, point de départ. Les limites ci-dessus renferment une étendue superficielle de quatre kilomètres carrés soixante-six hectares. 12. 0 _PD ONN ANCE

du 4 novembre 1824.

ART. ler. Il est fait aux sieurs Bayon, jean-Pierre Larderet et consorts, désignés dans les actes de conciliation des 23 janvier et 3o avril. 1824 ; Pierre Vallon et cbnsorts, désignés dans ce dernier acte, sous le nom de concession de la Beraudière , concession des mines de houille comprises dans les limites ci-après Valbenoite Au nord, du milieu de la voûte du pont de où commence ligne droite tirée au point sur te Furens, une l'axe du chemin .de service qui tend de la Chaumassière au intersection avec une auDeveis, et prolongée -jusqu'à son déterminée par le centre de la maison du tre droite tirée et bord méridional de l'ancienne sieur Cluessac , située sur le le plus grande route du Puy à Saint-Etienne, et par l'angle Brosses, domaine de Lama ou des à l'est des bâtimens du appartenant aux hospices civils de la ville de SaintÉtienne. A l'ouest, d'abord cette dernière ligne droite , puis une du autre droite tirée de l'angle le plus à l'est des bâtimens maiaussi le plus à l'est des domaine de Lama à l'angle jusqu'à son sons ou bâtimens de Trémolin , mais prolongée intersection avec la ligne dirigée du centre A du carrefour de la Pan sière au centre B du carrefour de la 'Vienne. Au sud, de cette intersection , la ligne droite jusqu'au droicentre du carrefour de la Vienne ; delà, deux autres le centre C du carrefour tes , passant successivement par _ de Sous-Laure et par la décharge supérieure des eaux du moulin du Rey établi sur le Furens. moulin A l'est de cette décharge supérieure des eaux du où corjusqu'au point du Bey, l'axe du cours du Furens le Valbenoite , qui est aussi respond le milieu du pont de point de départ. Les limites ci-dessus renferment une étendue superficielle de ',six kilomètres carrés quatre-vingts hectares.

SUR LES MINES.

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ORDONNANCE du 17 novembre. 1824. ART. ier. 11 est fait, sous le nom de concession du Ban, aux sieurs Claude Bonjour, Germain Bey et consorts, dési-

gnés dans l'acte de conciliation du 26 mai 1824 ; Jean Meunier, 3ohannes Schmith et consorts, désignés dans le même acte , concession des mines de houille comprises

dans les limites ci-après Au sud, de l'angle ouest de la maison de Mosnier, une ligne droite tirée au clocher de Saint-Genis-Terre-Noire mais terminée à son intersection avec le cours du ruisseau de Collenon. A l'est, de cette intersection,Paxe du ruisseau de Colle_ nonjusqu'au chemin qui sert de limite, à l'est, à la commune de Chagnon ; puis ce même chemin jusqu'à son intersection avec une droite tirée du clocher de Saint-GenisTerre-Noire à l'angle A, qui est le plus au nord des bâtimens du hameau de la Josserandière. Au nord, de cette intersection, la même droite qui vient d'être décrite , et prolongée jusqu'à son intersection avec une autre droite tirée du milieu du confluent du ruisseau de Dorlay à l'angle ouest de la maison Mosnier.

A l'ouest, de cette intersection ladite droite jusqu'à l'angle de la maison Mosnier, point de départ. Les limites ci-dessus renferment une superficie de soixante-treize hectares. ORDONNAN CE du I 7 novembre 1824. ART. Ter. Il est fait, sous le nom de concession de la Montagne du Feu, aux sieurs Madignier et consorts, désignés dans l'acte de conciliation du 26 mai 1824; Camille Crozet, Meunier, Bignon et consorts, désignés dans le même acte ; Camille Crozet, Dumas et consorts, désignés dans le même acte, concession des mines de houille comprises dans les limites ci-après A l'est, du pont de Sardon sur le ruisseau de Dureize l'axe du chemin tendant à Gravenand jusqu'à l'angle lu plus au nord de la maison Riocreux; delà, une ligne droite tirée au clocher de Saint-Genis-Terre-Noire.

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