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ORDONNANCES

au clocher de Saint-Genis-Terre-Noire ; delà, cette dernière droite jusqu'à la rencontre de l'axe du chemin qui tend du hameau du Mulet au moulin Cuzieu ; puis l'axe du même chemin jusqu'à sa jonction avec le chemin tendant dudit moulin Cuzieu au hameau de Collenort , et de cette jonction, la limite nord-est d'une terre appartenant au sieur Neyrand , jusqu'à la propriété de Fleury-Thevenet, et delà , la limite commune desdites terres des sieurs Neyrand et Fleury-Thevenet, jusqu'à la rencontre d'une droite tirée du milieu de la levée du moulin de Cuzieu sur l'axe du cours du Gier, à l'angle sud de la maison la plus à l'ouest du hameau de la Cappe. Au sud, de cette intersection , la même ligne droite jusqu'à l'angle sud de ladite maison de la Cappe; delà une autre ligne droite tirée au milieu du pont de Dureize, point de départ. Les limites ci-dessus renferment une superficie de qua. tre-vingt-quatorze hectares.

18. ORDONNANCE du 17 novembre 1824. ART. ler. Il est fait aux sieurs de Curnieu, Robinet

Forest fils aîné, Delaage , l'Hôpital, Grange et dame veuve Lemoré , sous le nom de concession de Villars, concession des mines de houille comprises dans les limites ci-après conformément au plan joint à la présente ordonnance : Du point où l'axe de la route de Saint-Étienne à SaintRambert coupe une ligne droite tirée de l'angle ouest de

la maison Grangette à Donrdelle , à l'angle ouest de la maison Lacroix à la Boutone , une ligne droite tirée à oue-e de ladite maison Lacroix; de ce dernier angle, une ligne droite tirée à la borne placée à la limite nord-est dé la concession des mines de Roche et Firminy;

de cette borne, une ligne droite dirigée sur le confluent du Riou tort et du Furens. Au nord-est, de ce confluent, le cours du Rioutort en remontant jusqu'à son intersection avec le chemin qui tend de Montmey au hameau du Bois-Mouzil. Au sud, de cette intersection, une ligne droite tirée à la jonction des deux chemins qui tendent à Marendon , et de la Boutone au Martorey ; delà , le chemin de Martorey au Marendon, jusqu'à sa jonction avec celui qui vient du

391 SUR LES MINES. hameau du quartier Gaillard également à Marendon ; enfin, de ce point de jonction, unegne droite tirée au point de départ ouest. Les limites ci-dessus renferment une étendue superficielle de trois kilomètres carrés vingt-sept hectares.

ORDONNANCE du 17 novembre 1824. ART. lier. Il est fait concession aux sieurs Bérardier, IVIicolon, Paillon, Victor Jovin , de Neu bourg et Ravelde-Montagny, sous le nom de concession de la Cbana, concession des mines de houille comprises dans les limites ciaprès Une ligne droite tirée de l'angle le plus à l'est des maisons de Bras-de-Fer à l'angle sud-est de la Chavornière. A l'ouest, une ligne droite tirée de l'angle sud-est de la Chavornière au confluent du Rioutort et du Fure,ns ; de ce confluent, le cours du Rioutort en remontant jusqu'à son intersection avec le chemin qui tend de Montmey au hameau de Bois-Mouzil; de ce point d'intersection, une ligue droite tirée à la jonction des deux chemins qui tendent de Marendon et de la Boutone au Martorey ; delà, le chemin de Martorey au Marendon, jusqu'à la jonction avec celui qui vient du hameau du quartier Gaillard également IVIarendon.

Au sud, de ce point de jonction, une ligne droite tirée à l'angle sud-ouest de l'usine des Mottetières , mais terminée à sa rencontre avec Le cours du Furens. A l'est, de ce point de rencontre, en descendant le cours du Furens jusqu'à l'embouchure du ruisseau d'Ozon ; de cette embouchure, une ligne droite tirée à l'angle le plus à l'est des maisons de Bras-de-Fer, point de départ. Les limites ci-dessus renferment une étendue superficielle de sept kilomètres carrés quatre-vingt-dix-sept hectares.

OBDONNANCE du 17 novembre 1824. ART. Ter. Il est fait aux sieurs Antoine et Pierre Palluat, Rolland (Palle). et Cunit , sous le nom de concession du quartier Gaillard, concession des mines de houille comprises dans les limites ci-après Au nord, du point de jonction des deux chemins qui