Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1825, série 1, volume 10)

55o ORDONNANCES Mer ( en commençant par sa partie inférieure ) jusqu'au niveau de son confluent avec le ruisseau du Coupier

de la Faye. (b) Il sera procédé, au fur et à mesure de cet approfondissement, à l'exploitation à ciel ouvert du schiste carbobitumineux , en s'avançant par un ou plusieurs gradins ordinaires, suivant la hauteur de la masse minérale, depuis le niveau des eaux jusqu'à la terre végétale. Pour cet effet, on enlevera au fur et à mesure la terre Végétale superficielle, et on recouvrira avec soin les déblais ou schistes de mauvaise qualité laissés derrière soi, afin de rendre, par là, à l'agriculture les champs envahis par l'exploitation. Sur le haut des gradins, on se ménagera des chemins d'extraction et des aqueducs convenables pour conduire

les matières et l'eau jusqu'au ruisseau de la Mer, sur le bord duquel sera établi le chemin principal de roulage. On exploitera de front toutes les propriétés , sans exception, qui se trouveront rencontrées , en payant au préalable les indemnités dues pour les terrains ou dommages causés d'une manière quelconque. Dans le cas oit les travaux d'exploitation du schiste

nuiraient à l'exploitation. présente ou future du tripoli, le concessionnaire sera tenu, si le propriétaire de la surface l'exige , d'acheter les portions du sol qui y correspondent. L'évaluation du prix sera faite conformément aux règles établies par les articles 43 et 44 de la loi. Tout passage, pont et voie publique ou particulière interceptés par l'exploitation , seront préalablement remplacés par le concessionnaire , qui paiera en outre une indemnité fixée à l'amiable, ou à dire d'experts, soit aux particuliers , soit à la commune , dans le cas où la nouvelle communication se trouverait plus incommode que l'ancienne. Le concessionnaire est obligé à remplir les conditions ci-dessus, non-seulement à l'égard de Padministration et du maire de Ménat, mais encore vis-à-vis les propriétaires et les autres personnes intéressées , qu'il indemnisera, clans tous les cas, préalablement, et conformément aux

lois, de toutes les pertes et dommages qu'il pourra leur causer', soit en enlevant ou desséchant les terrains, soit en tarissant les sources, en gênant l'exploitation des domai-

SUR LES MINES.

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nes , ou enfin en nuisant d'une manière quelconque dans le présent ou l'avenir. Le concessionnaire sera tenu de pratiquer des trous de sonde en nombre suffisant aux points qui lui seront indiqués par l'administration, pour reconnaître la disposition du gîte au-dessous du niveau du ruisseau de la Mer. IL sera statué ultérieurement par l'administration sur le mode qui devra être suivi pour l'exploitation de cette partie de sa concession.

ORDONNANCE du 27 avril 1825, portant autorisation d'établir une usine pour la fabrication du fer en la commune d' Uzeste ( Gironde ). ( Extrait. )

Usine à fer d'Uzeste.

CHARLES, etc., etc. , etc. ART. Ier. Le sieur de Groc est autorisé à établir sur son domaine d'Ilion , commune d'Uzeste , département de la Gironde, une usine pour la fabrication du fer ; la consistance de cette usine est et demeure fixée , conformément au plan joint à la présente ordonnance, en un haut-fourneau à fondre le minerai et en deux feux d'affin.erie avec un marteau à ordon. ART. II. L'impétrant est également autorisé à transformer, lorsqu'il le jugera convenable, les deux feux d'affinerie, en deux fourneaux à réverbère, pour affiner; et, le marteau, en cylindres avec deux fourneaux à réverbère, pour chauffer le fer. ART. III. 11 ne pourra employer dans ses fourneaux à réverbère aucun autre combustible que la houille. ART. IV. Le sieur de Groc ne traitera dans son usine que des minerais provenant d'exploitations légales.

ORDONNANCE du 4 mai 1823 , portant que le Verrerie de sieur Louis Rousseau est autorisé à établir une Valbenoite#

verrerie, à verre blanc, dans la propriété du"---" sieur Patouillard , près du village de la Rica-

marie, commune de ralbenoite (Loire), et que cette même usine consistera en un seul