Annales des Mines (1825, série 1, volume 11)
Page : Image 80
Révision de 13 mars 2015 18:55:39, edited by Anonymes
ORDONNANCES 58 ART. II. L'impétrante est également autorisée à réta.,blir l'ancienne fenderie qui faisait partie de sa Forge-Haute de Bologne.
ART. VIII. La fenderie devra être réédifiée dans le délai de deux ans, à. partir de la notification de la présente ordonnance.
Ara. X. Toutes les charges qui peuvent être attachées
à la possession des usines de Riaucourt et de Bologne sont maintenues dans toute leur étendue.
' ART. XI. L'impétrante sera à jamais garante et responsable de tous dommages qui pourraient résulter de la surtention des eaux , du défaut de curage et d'entretien du biez , sous-biez , ponts, etc. , et des dégradations, de quelque nature qu'elles soient, provenant de l'inexécution des charges attachées à l'autorisation.
Blanquefost.
ORDONNANCE du 13 juillet 1825, portant que Verrerie : de
le sieur Lacroix ainé est autorisé à établir
Caneuxet Réant.
sur sa propriété, située dans la commune de Caneux et Réant (Landes), une verrerie propre à la fabrication du verre blanc, du verre vert et du verre noir, et consistant en six creusets,
dont la capacité sera de quatre-vingt-douze litres par chaque creuset.
ORDONNANCES portant concession de mines de Mines de
et de détails joint à la présente ordonnance.
ART. Ier. Il est fait concession aux sieurs Jovin. Desbayes, Descos , Bastide et Colcombet, sous le nom de concession de la Chazotte, des mines de houille comprises dans les limites ci-après, conformément au plan général annexé à la présente ordonnance. A l'ouest, une ligne droite tirée de la bonde de l'étang de Reveux à l'angle le plus au nord des Kitimens de Soleymieux ; de cet angle une ligne droite aboutissant à Pangle le plus au nord des lUtimens de Fonvielle ; Au nord, de ce dernier angle, une ligne droite passant par l'angle le plus au nord des bâtimens des Brosses, et se terminant à son intersection avec l'axe du ruisseau. d'Ozon
Verrerie de ORDONNANCE du 15 juillet .!825, portant que Beaupré.
1
1825, portant que le sieur Trubelle est autorisé à conserver et tenir en activité la forge qu'il possède sur un affluent de l'Allemance , commune de Manquefort ( Lot-et-Garonne ), et dont la consistance est déterminée par le plan de masse
tJs ine à fer ORDONNANCE du 29 juin de
sun lm MINES.
le sieur Martin Lianac est autorisé à établir dans la commune de Saint-Germain-Beaupré (Creuse) ) une verrerie consistant en un four de fusion de six pots, et en deux fours à re. cuire ; le tout conformément au plan joint à l'appui de sa demande.
houille de
houille dans l'arrondissement houiller de Saint- St.-Étienne. Étienne (Loire ). [ Suite. (1)
25. ORDONNANCE du 13 juillet J825.
(i) Voyez Annales des mines, tome X, p. 367, une
note des Rédacteurs relative aux ordonnances dont il s'agit.