Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1825, série 1, volume 11)

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OilUONNANCES SUR LÉS MINÉS.

A l'est , de ce point d'intersection , le cours dudit seau d'Ozon jusqu'à l'endroit où il est traversé par le min de la FouillouSe à Saint-Chamand ; puis marchant vers l'est, ledit chemin jusqu'à son intersection avec la ligne droite tirée de Roche-Taillée à celui de Sorbiers ;

ensuite se reportant vers le sud, ladite ligne depuis son intersection avec le chemin de la Fouillouse à Saint-Charnand jusqu'à sa rencontre avec le chemin de service qui tend de la Soutenière à la chapelle du Fay Au sud, de ce point de rencontre, marchant vers Pouest, l'axe dudit chemin de service jusqu'à l'angle nord-ouest de la chapelle du Fay ; puis de Cet angle; l'ancien chemin qui longe d'une part, au midi, la maison du sieur Tbénas, appelée Gabion, et d'autre part, à l'ouest, les maisons Gouillioud, Dugabet, jusqu'au point où il Coupe l'axe diii chemin qui tend de Montcel à Sorbiers; de ce point une ligne

droite tirée à la naissance sud de la levée du moulin de Bracnafont , sur la rivière cl'Ozon ; delà, une autre ligne dreite terminée à la bonde de l'étang de Mentcel; enfin, de cette bonde, le chemin qui tend à Mébns jusqu'à la bonde de l'étang de Reveux, point de départ. Les limites ci-dessus renferment une superficie de six kilomètres carrés six hectares: Aar. II. Dans le cas où les titulaires de la présente concession n'auraient pas encore pris des artangernens avec tous les anciens permissionnaires ou propriétaires des travaux actuellement autorisés , relativement à la jouissance de ces travaux , il y sera pourvu Suivant le mode prescrit

par l'art. 46 de la loi du ai avril 18to ; la valeur des travaux sera réglée à raison de l'utilité dont ils devront être pour une bonne exploitation ultérieure.

( La suite à la prochaine livraison.) H H

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