Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1825, série 1, volume 11)

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ORDONNANCES

SUR LES MINES.

3r. ORDONN,INCE du 3 (unît 1825. ART. Ter. 11 est fait aux deux compagnies réunies des Combes et d'Égarande , telles qu'elles sont désignées dans la pétition du 21 juin 1824; savoir, Didier Coste , Denis 'Vignet et consorts, extracteurs associés à l'exploitation des mines des Combes, et Fleurdelix et consorts , extracteurs associés à l'exploitation des mines d'Égarande , sous le nom de concession des Combes et d'Égarande , conces-

sion des mines de houille comprises dans le périmètre 16 de l'arrondissement houiller de Saint-Étienne , département de la Loire. Cette concession, dont 'l'étendue superficielle est de cinquante-neuf hectares , est limentée ainsi qu'il suit, conformément au plan qui restera annexé à la présente

ordonnance. A l'ouest , à partir de la rivière de Gier, l'axe 'du cite:min de service tendant à Farnay,, jusqu'à son intersection

avec la ligne droite prolongée, passant, d'une part, sur

le milieu d'une autre ligne droite, tirée du centre du puits Moïse au centre du puits Sainte-Barbe, et, d'autre part, sur le point de jonction de l'axe du ruisseau d'Égarande avec l'axe du chemin à char, tendant à Rive-de-Gier en passant par les Combes, puis la droite décrite, qui aboutit à ce dernier point désigné sur le ruisseau d'Égarande. Au sud , dudit point toujours sur le ruisseau d'Égarande , une ligne droite tirée à un point pris sur le ruis-

seau de Bourbillon, à deux cents mètres au sud de son embouchure dans le Gier ; mais se terminant à son intersection avec une autre droite tirée de l'embouchure du ruisseau de Feloin , dans le Gier, à la jonction des ruis-

seaux de Gerlin et de Couzon. A l'est, du susdit point d'intersection , la droite prédécuite qùi aboutit au milieu de l'embouchure du ruisseau de Féloin , niais terminée à son intersection avec l'axe du courà.du Gier.

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Au nord, de cette intersection , l'axe du cours du Gier jusqu'au chemin de Farnay, point de départ.

ART. Il. Dans le cas où le chemin vicinal servant de limite à la concession , du côté de l'ouest, viendrait à être

changé on supprimé, il sera planté des bornes , aux frais des impétrans ,- dans la direction du chemin supprimé. 32. ORDOZY ANCE du Io aoat 1825.

ART. ler. 'lest fait, sous le nom de concession de Beaubrun , aux sieurs AntoindThiollière - Laroche , Claude Aime Fauvain, Benoît Descours, Louis Faret, Louis Pianchou, Denis Ranchon , à la dame Anne Devine , veuve Lemarchand, et au sieur et à la dame Bigollet, constitués en société par actes notariés des 22 janvier, 9 novembre et Io décembre 1824, concession des mines de houille faisant

partie du périmètre n.. 4 de L'arrondissement houiller de Saint-Étienne , et limitée ainsi qu'il suit , -conformément au plan qui restera annexé à la présente ordonnance. A l'est, à partir du milieu de la voûte du pont de Valbenoite sur le Furens, le cours de cette dernière rivière jusqu'au point où son axe est coupé par le prolongement d'une ligne droite passant par l'obélisque de la pkce Royale

(l'armes de Saint-Etienne et le centre. de la place Roannette. Au nord , de ce point sur le .Furens, la ligne droite décrite ,'tirée de l'obélisque. de la place Royale d'armes de Saint-Étienne, au centre (le !a place Roannelle 5 du centre de cette dernière place , d'abord la rue Tarentaise ou des Capucins, puis la grande route de Saint-Étienne à Saint-

Rail-Ibert, jusqu'au coin à l'angle nord du clos du sieur Corrompt, chapelier. A l'ouest, de cet angle nord du clos du sieur Corrompt, chapelier , une ligne droite tirée à l'angle le plus à l'est des bâtimens des Hautes-Villes; puis, de ce dernier angle, Faxe du chemin de service qui tend au Deveis et à la Beraudière, jusqu'à son intersection avec une ligne droite dirigée par le milieu de la route du pont de Valbenoite sur le Furens et le point où commence l'axe du chemin de ser'vice , qui tend de la Chaumassière au Deveis. Au sud, de cette intersection marchant vers l'est, la ligne