Annales des Mines (1826, série 1, volume 12)
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vitrioliques.
ORDONNANCES
ORDONNANCE du 26 octobre 1825, portant que les propriétaires des usines vit rioliques deBourg, Urcel et Chaillevet (Aisne), sont exemptés pen-
dant dix années, à partir du ier. janvier 1825, du payement de la redevance proportionnelle, qu'ils acquittent à raison des concessions de terres pyriteuses affectées à ces usines. Mines de
houille de SaintEtienrle.
ORDONNANCES portant concessions de mines de
houille dans l'arrondissement houiller de SaintÉtienne (Loire). [ Suite (1). ]
39. ORDONNANCE du 26 octobre 1825. Axer. ler. Il est fait aux sieurs Dugas frères, de la Ca-
(i) Voyez, Annales des Mines, t. X, pag. 367, une note des Rédacteurs relative aux Ordonnances dont il s'agit. Cette note a pour objet de faire connaître les mesures de sûreté prescrites aux impétrans dont les concessions avoisinent la ville de St.-Étienne ou de Rive-de-Gier. Les impétrans des concessions u.s. 4o et 45 sont encore tenus de se conformer aux dispositions suivantes, pour la conduite de leurs travaux, eu égard au canal de Givors.
c, Dans le cas OÙ les travaux projetés par les conces» sionnaires devraient s'étendre sous le canal de Givors, » ou à une distance de ses bords moindre de 20 mètres, il » ne pourra y être donné suite qu'après une autorisation expresse du préfet, donnée sur le rapport de l'ingénieur » des mines, après que les propriétaires du canal auront » été entendus. Cette autorisation sera refusée, s'il est re» connu que Pexploitation pourrait compromettre la sûn reté du canal ou celle des exploitations. En cas de con-
» testation sur la caution ou l'indemnité prescrite par » l'article 15 de la loi du 2 t avril 810 , citée ci-dessus » elle sera portée devant les tribunaux:et cours , confors » ément audit article. »
I
393 sous le tonnière , et Féchet de Saint-Martin-la-Plaine , nom de concession de Tremolin , concession des mines de houille faisant partie du, périmètre n°. 18 de l'arrondissement houiller de Saint-Etienne, département de la Loire, et comprises dans les limites ci-après Au sud-est , du centre du puits des Durantières , une ligne droite tirée à l'angle nord de la maison Bethenod ; Au nord, de l'angle nord de la maison Bethenod , une droite dirigée sur le clocher de Saint-Genis-Terre-Noire mais arrêtée à son intersection avec une autre droite prolongée , passant par le centre du puits Piro-Jacques , à SUR LES MINES.
l'angle sud - ouest de la maison Dugas de la Caton, nière ;
A l'ouest , de cette intersection , ladite droite tirée à l'angle sud-ouest de la maison Dugas de la Catounière; Au sud , de ce dernier angle , une droite tirée au Puits des Durantières , point de départ. Les limites ci-dessus comprennent une étendue superficielle de vingt-quatre hectares, conformément au plan général qui restera annexé à la présente ordonnance.
4o. ORDONNANCE du 26 octobre 1825. ART. Ier. Il est fait aux sieurs Fleur de Lix, oncle et neveu , Gaultier, notaire , et Matheron frères , de Rive-de:Gier, sous le nom de concession de la Pomme, concession des mines de houille faisant partie du périmètre il'. 18 de l'arrondissement houiller de Saint-Étienne , départe Ment de la Loire, et comprises dans les limites ci-après: Au nord, du centre du puits Belingard, une ligne droite tirée à Pangle nord- ouest d'un fond appartenant au sieur
Gaultier, lequel fut la propriété des sieurs Matheron. frères , et qui se trouve situé sur la rive droite du ruisseau de Frigerin; puis, de cet angle, la limite nord du même
fond jùsque audit ruisseau de Frigerin , laquelle limite nord est séparative d'un bois appartenant au sieur Durozeil et aux cohéritiers jullien A l'est, en suivant le cours du ruisseau de Frigerin , à partir de l'angle nord-est du susdit fond du sieur Gaultier jusqu'à son confluent dans le Gier Au sud , dudit confluent, L'axe du cours du Gier, juscpie vers le milieu de Pen, bouch ure du ruisseau de Couzon