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SUR LES MINES.

ORDONNANCES

A Pouest, de cette embouchure, des lignes droites passant successivement par les centres des puits Bourguignon, Durozeil et Belingard , point de départ. Les limites ci-dessus comprennent une étendue superficielle de soixante-dix hectares, conformément au plan gé-

néral annexé à notre ordonnance, de ce jour, concernant la concession de Tremolin (n°.39), faisant partie du même périmètre n°. 18 de Saint-Etienne.

4i. OILDONNANCE du 26 octobre 1825. ART. Ter. Il est fait aux sieurs Joseph-Antoine Bethenod , Just-Eléosippe-Modeste .Ninquerier, Benol t Fulcheron et consorts , sous le nom de concession de Frigerin concession des mines de houille faisant partie du périmètre

n°. 18 de l'arrondissement houiller de Saint-Étienne, et comprises dans les limites ci-après

Au nord-est , de l'angle nord de la maison Bethenod , une droite dirigée au confluent des ruisseaux de Vaille et de Bozançon. , mais arrdtée à son intersection avec Pake du chemin à Char , tendant de Saint-Martin-la-Plaine au Pont de la Madeleine A Pest , de cette intersection , l'axe du même chemin jusqu'à la rencontre du chemin de service qui conduit à la maison Fillion dite le Grand-Biez Au sud-est, du carrefour formé par les deux chemins cidessus, une droite tirée à l'angle sud-ouest , d'une terre appartenant au sieur Bethenod , angle situé sur le bord oriental du ruisseau 'de Frigerin A l'ouest, de cet angle, le cours du ruisseau de Frigerin en le remontant jusqu'à l'angle nord-est d'un fonds appartenant au sieur Gaultier, et provenant de la famille Ma-

theron ; enfin de cet angle nord-est, une droite tirée à l'angle nord de la maison Bethenod , point de départ. Les limites ci-dessus comprennent une étendue superficielle de trente-cinq hectares, conformément au plan général qui est annexé à notre ordonnance , de ce jour relative à la concession de Tremolin ( no. 39 ).

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42. ORPONNANCE du 26 octobre 1825. ART. Jar. Il est fait aux sieurs Bethenod père et ses deux fils, Joseph-Antoine et Antoine-Camille Bethenod , demeurant en la commune de Saint-Martin-la-Plaine et à Lyon, sous le nom de concession de Montbressien , concession des mines de houille faisant partie du périmètre C. 18 de l'arrondissement houiller de Saint-Étienne , département de la Loire , et comprises dans les limites ciaprès

Au sud, du centre du Puits-Belingard, une ligne droite tirée à l'angle nord-ouest d'un fonds appartenant au sieur Gaulthier, lequel fut la propriété des sieurs 'Matheron. frères , et qui se trouve situé sur la rive droite du ruisseau de Frigerin 5 puis, de cet angle, la limite nord du même fonds jusqu'audit ruisseau de Frigerin , laquelle limite nord est séparative du bois appartenant au sieur Durozeil et aux héritiers Julien A l'est, de l'angle nord-est du même fonds du sieur Gaulthier, sur le bord occidental du ruisseau de Frigerin , une droite tirée à l'angle nord de la maison Bethenod ; Au nord-ouest, de cet angle de la maison Bethenod , une droite tirée au centre du puits des Durantières A l'ouest, de ce puits , une ligne droite tirée au centre du puits de La Limite, puis une ligne droite tirée de ce dernier puits au centre du puits Belingard , point de départ. Les limites ci-dessus comprennent une étendue superficielle de cinquante hectares, conformément au plan général qui est annexé à notre ordonnance de ce jour, concernant la concession de Tremolin ( n.. 39 ).

43. ORDONN_ANCE .du 26 otcobre 1825. ART. Ier. Il est fait aux sieurs Matheron frères et Be-

noit Madignier, sous le nom de concession de Combe.Plaiue , concession des mines de "houille faisant partie du

périmètre no. 18 de l'arrondissement houiller de Saint-