Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1826, série 1, volume 12)

SUR LES MINES.

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ORDONNANCES

Étienne, département de la Loire, et comprises dans les

limites ci-après A Pest, de l'embouchure du ruisseau de Bozancon dans

le Gier, le cours de ce ruisseau jusqu'au confluent du ruisseau de Vaille 5

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Au nord, de cette intersection , la ligne droite qui vient d'être décrite, mais terminée au point où elle rencontre le ruisseau de Plzérable A l'ouest, de ce dernier point, le cours de Plzérable, en

remontant jusqu'à son intersection avec la ligne droite formant la limite sud sus-décrite. Les limites ci-dessus comprennent une étendue superficielle de soixante-quatorze hectares , conformément au plan joint. .

Au nord-est , de ce dernier confluent, une droite dirigée sur Pangle nord de la maison Bethenod , mais arrêtée à son intersection avec l'axe du chemin à Char, tendant de Saint-Martin-la-Plaine au pont de la Madeleine A l'ouest, de cette intersection , l'axe du même chemin jusqu'au carrefour situé au sud-ouest de la maison Fillion , dite le Grand-Biez ; puis, de ce carrefour, une droite tirée à l'angle sud-ouest d'une terre au sieur Bethenod , située sur la rive gauche du ruisseau de Frigerin. ; enfin le 5

cours de ce ruisseau jusqu'a son confluent avec le Gier Au sud, de ce confluent, l'axe du cours du Gier jusqu'à

l'embouchure du ruisseau de Bozançon , point de départ. Les limites ci-dessus comprennent une étendue superficielle de quatre-vingt-dix-huit hectares , conformément au plan général qui est annexé à notre ordonnance de ce jour, concernant la concession de Tremolin (n°. 39), faisant partie du même périmètre n.O. 18 de Saint-Etienne. 44. O.RDomv.,d.wcE du 6 novembre 1825.

Aar. ler. Il est fait aux sieurs et 'dame Dugas de Varennes , Sons le nom de concession de 1VIontieux , conces-

sion des mines de houille comprises dans les limites ciaprès

Au sud, à partir du ruisseau de l'Izérable , la ligne droite tirée de l'angle le plus au nord des bâtimens de la Richelaudière , au point où le chemin de Terre-Noire à CÔte-Thiollière débouche sur la grande route dé Lyon à Saint-Étienne , mais terminée au point où ladite ligne rencontre le ruisseau du Bessard A l'est, à partir de ce dernier point , le cours du ruis-

seau du. Bessard jusqu'à son intersection avec la ligne droite tirée de l'angle ouest de Grange-Neuve au centre du carrefour situé à l'angle le plus au nord du hameau de Bérard

45. OR_DONNAIVCE du 6 novembre 18250 ART. Ter. Il est fait à la Compagnie des fonderies et forges de la Loire et de l'Isère, sous le nom de concession de Côte-Thiollière, concession des mines de houille comprises dans les limites ci-après Au nord, à partir du chemin qui tend de Reveux au hameau de Côte-Thiollière, la ligne droite tirée du centre du carrefour du Grand-Rouzy à l'angle ouest de Grange-Neuve, mais prolongée jusqu'au ruisseau du Bessard ;

A l'est, ledit chemin de Reveux au hameau de CôteThiollière jusqu'à ce hameau; puis, prenant le chemin qui aboutit à la route royale de Saint-Etienne à Lyon, en longeant les confins nord-ouest du clos du sieur Roustain enfin, marchant à l'est, ladite route, jusqu'à l'origine du chemin de service qui tend à Terre-Noire Au sud, de cette origine, une ligne droite menée à Pangle le plus au nord des bâtimens de la Richelandière, mais terminée, à son point d'intersection, avec le ruisseau du Bessard ; A l'ouest , de ce dernier point d'in.tersection , le cours du ruisseau du Bessard , jusqu'à la ligne formant la limite nord sus-décrite ; Les limites ci-dessus comprennent une étendue superficielle de soixante-six hectares, conformément au plan annexé à notre ordonnance, de ce jour, relative à la concession du IVIontieux (no. 44), périmètres nos. 9 et mo de Saint-

Étienne.