Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur (1853-1859)
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—LVI— —-LVII-—- sortes à du Trésor les mines seraient deux au soumises, public, stipnlé que profit dans de : l’un fixe et à 10 centimes hectare superficieœompris réglé d’impôts par net de l’ex- au ’étendue de la concessiou; l’autre variable et ploitation, sans pouvoir L’établissement de la excéder toutefois le pmportionnel vingtième de ce basée redevances, Première saurait Présenter aucune difficulté. de face des concessious, ne Quant à la redevance Produit produit. sur ces l’étendue de la de cette l’assiette prescrit pour même n’en a la base et équitable, n u o les instructions du Gouvernement qui en ont ete la consequence, Je n a1 a1n51 que et il me suffira de rappeler que ces instructions ont été accueil- à revenir ici, point y - c o I, reconnaissance par l’industrie minérale. Le tableau annexé au présent rapport sous le n" lies r I, . avec indique quotité chacun dans vances fixes et chaque département, pendant proportionnelles payées des exercices 1853 à 1859, par les propriétaires des mines de houille, les seules qui donnent lieu en France à des bénéfices la 1 1 considérables; des rede— le tableau et 11° 1 1’ fournit des dessus relatés pour les mines de toute nature, tionnelle des mines autres que celles de bouille 1853;de60,490 francs, en renseignements analogues Voici, d’ailleurs, le résumé des faits consignés FtÊilE’l auras fixes. sur ces Les travaux des muler, de réels cours En 1854. de proporlionnelles. qui carrières présentent, on ne saurait se le dissi— malgré les précautions les plus minutieuses, ils et souvent, DE TOUTE NATURE. occasionnent la mort ou des blessures-graves. les dans l’intérêt des ouvriers mineurs, exploitatious, une surveillance continue, et à l’aide des renseignements recueillis année, chaque MM. les des mines dans les différents départements de l’Empire, mon par ingénieurs administration est exerce sur à-méme de dresser un état des accidents dans le survenus cours de l’année il m’a n’était nécessaire de toutefois, précédente; paru, qu’il pas publier les tableaux relatifs à chacune des années qui nous et suili— occupent qu’il de relater les faits constatés deux en soin de années, exemple, pour ayant à la suite un état résumé général embrassant l’ensemble des exercices 1853 placer à 1858. des années suivantes, 81,412‘ p. les mines de cette t” n" dont même redevance 48,530‘ a p. les mines de houille. En 1855. de 82,053 Id. 48,654 Id. En 1856, de 81,686 Id. 49.511 Id. Id. 50,308 Id. En 1857, de 86,044 1858, de 87,409 Id. 51,162 Id. En 1859, 88,763 Id. 51,563 Id. de été: Les deux années et toutes les un donnait, mines, Quant pour proportionnelle, en 1854; de 834,483 fr., en de de francs, francs, 1853:, 681,407 584,902 produit à la redevance elle 1 auxquelles je 857; il ressort de l’étude méritent d’être signalés. des suis attaché sontles années 1853 spécialement tableaux qui les concernent quelques me résultats qui Ainsi, en ‘1853 sur un nombre total de 1 95,2 93 ouvriers employés dans les exploi— tations minérales, 279 ont été tués et 1,028 blessés, soit en tout 1,307 atteints, ou 6,6 pour 1,000; et parmi les 1,307 ouvriers tués ou blessés, 1,063 l’ont été dans les mines, 19 dans les minières de fer et 225 dans les carrières; de telle sorte que, sur 100 accidents, 81 se sont dans les dans les et à mines, carrières, 17 produits peine , 2 Redevances et MINÉRALES , Pendant le En dangers, L’administration rait, par la redevance fixe pour toutes les mines s’est élevée à 81,088 francs, ce à une superficie de 8,108 kilomètres carrés,vet, sur cette somme, qui correspond des les seuls concessionnaires mines de ont été houille. francs 48,724 payés par En 1853 mines, minières deviennent le théâtre d’accidents in extenso tableaux: a en ACCIDENTS SUBVENUS DANS LES EXPLOITATIONS ' voit que la redevance propor— été seulement de 39,446 francs, on 1854; de 77,401 francs, en 1855; de 100,498 francs, 1856; de 106,217 francs, en 1857; et de 105,755 francs, en 1858. en ’ les mines de toute nature. pour 1857; de en ce été, produita qui concerne les seules mines de houille, de 545,456 francs, en 1853; de 620,917 francs, en 1854;de 757,082 francs, en 1855; de 972,556 francs, en 1856:, de 1,085,274 francs, en 1857; et de 1,133,583 francs, en 1858; et si l’on rapproche ces derniers chifl’res de ceux ci- le mode o en Ce. même sur- proportionnelle, redevance est, sans contredit, de tous le plus été sérieusement contestée les jamais par exploitants. du dans le sein été ont observations, toutefois, Corps légis- Quelques Présentées latif, en 1859, sur le mode adopté pour l’établissement et la Perception de cet impôt. Votre Majesté a pensé que ces observatious devaient être examinées: une commission le dans à Votre de cet et a été examen, compte Majesté, chargée j’ai exposé spéciale rendu de la situation de l’Empire, que j’ai eu l’houneur de lui soumettre à l’ouverture de cette commission, les conclusions du travail du la session (le Corps législatif, o 1855; de 1,073,054 francs, en 1856; de 1,191,491 francs, 1,239,338 francs, en 1858; et de 1,054,044 francs, en 1859. en dans les minières. L’exploitation des tourbières n’a été, dans le courant de cet exercice, la cause d’aucun accident. IL Accidents constatés en 1 85.3.