Révisions de la page | Historique de transcription | Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur (1895)

|(36) |viers ; celle de Courrières, 5,200 ; celles de la Grand 'Combe, 5,000 ; enfin les mines de Noeux, de Bully-Grenay, de Bruay, de Marles, d'Aniche, de Liévin, de Roche-la-Molière et Firminy, de l'Escarpelle où le nombre des ouvriers est compris entre 5,000 et 3,000. |En Algérie, le nombre total des ouvriers des mines a été de 1,300. | - Indépendamment du personnel employé dans les mines, on compte 1,100 ouvriers environ dans les minières de fer exploitées en France, et un peu moins de 700 dans celles de l'Algérie. Quant au personnel des carrières, on en trouvera plus loin l'indication. | |RESULTATS FINANCIERS DE L'EXPLOITATION DES MINES. | |Redevances imposées sur les mines en 1896 produits de 1895). - Le montant des redevances auxquelles les mines ont été assujetties pendant l'année, en exécution de la loi du 21 avril 1810, a été de ,429,263 francs pour la France et de 10,285 francs pour l'Algérie. La redevance fixe, réglée à 10 centimes par hectare de superficie des concessions, soit actives, soit inactives, entre dans le total général (France et Algérie) pour 128,606 francs, y compris les 10 centimes additionnels. La redevance proportionnelle, qui est de 2,310,942 francs est calculée en raison de 5 p. 100 du revenu net augmenté d'un dixième. Elle constitue, comme on voit, la plus grande partie de l'impôt sur les mines. Les concessions de mines de sel et de sources salées sont soumises à un impôt spécial en dehors de la redevance fixe. Le revenu net imposable est fixé, pour toutes les autres, par les comités d'évaluation qui se réunissent à cet effet chaque année. |Le total général présente une légère diminution de 1,821 francs par rapport à celui de l'année précédente. |Le produit des redevances se décompose de la façon suivante, d'après la nature des concessions : | |[tableau] | |Les 85 centièmes environ de l'impôt incombent aux charbonnages. Ceux du Pas-de-Calais et du Nord, en particulier, ont fourni ensemble une redevance de 970,500 francs ; ceux de la Loire ont donné un peu plus de 507,000 francs ; puis viennent ceux du Gard, de l'Allier et de Saône-et-Loire.