Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1829, série 2, volume 5)

o

550 Usine de la 41/audean.

551 SUR LES MINES. Au nord-est par une ligne droite partant de l'angle sud du hameau dit le Tabardy, en se terminant au pont de Saint-Arnand , sur la grande route qui mène à cette dernière ville ; A t'est, par une 'seconde ligne droite partant de ce dernier pont, et arrivant à un second point, éloigné de deux cent cinquante mètres dudit pont et de vingt mètres de l'angle est du moulin neuf; A l'est encore , par une ligne menée de ce dernier point, jusqu'à cent cinquante mètres de distance et terminée au petit ruisseau du moulin précité , à un point éloigné de trois cent quatre-vingts mètres du pont de Saint-Amand Au sud , par une ligne menée du dernier point ci-dessus , jusqu'à la grande route , sur une longueur de cent cinquante mètres, et se terminant à trois cent quatre-vingtcinq mètres du pont de Sain t-Amand , puis par la grande route jusqu'au point où elle fit un coude, à quarante mètres au dessus de la maison CoudertMaréchal , puis encore par cette même route jusqu'à soixante-huit mètres

ORDONNANCES

OILDOHNANCE du 2 avril 1828, concernant l'usine de. la Cliazuleau (Haute-Sa ône) .

.

, etc., etc. , etc. ART. Er. Les sieurs Rodolphe et Stanislas Buyer, pro-

CHARLES

priétaires des forges et manufacture de fer-blanc de la Chandeau, commune d'Aillevilliers, département de la Haute-Saône, sont autorisés à établir, conformément à leur demande et au plan joint à la présente ordonnance sur la rivière de Semouze , dans l'emplacement des deux martinets de cette usine, qu'ils suppriment , et sur la même tête d'eau , sept paires de cylindres cannelés pour l'étirage du fer et deux paires de laminoirs à tôle , avec quatre fours à réverbère, accolés deux à deux, pour le chauffage des fers et tôle, sauf au sieur de Magnoncourt faire valoir et juger par qui il appartiendra ( s'il s'y croit

Au sud-ouest, par une ligne longue de deux cent douze mètres, partant de ce dernier point, et arrivant sur la butte de la Bussieres, à un point éloigné de sept cent trente mètres de l'angle sud du hameau dc Tabarly Et au nord-ouest , par une ligne droite joignant ce dernier point et le hameau de Tabardy point de départ. ART. III. Il. sera , à la diligence du préfet, aux frais des concessionnaires et en présence de l'ingénieur des mines, planté des bornes partout où besoin sera. L'ingénieur dressera procès-verbal de cette opération ; expéditions en seront déposées aux archives de la préfecture et à celles.de la commune de Saint - Amand - 'loche - Savine ; il sera donné avis de ce dépôt à notre Directeur général des ponts et chaussées et des mines. ART. TV. Les concessionnaires se conformeront exactement aux clauses et conditions du cahier des charges par

l'acte de vente du ler. avril 1755.

Aar. 11. Lesdits fours à réverbère ne pourront être

chauffés qu'avec des combustibles minéraux. Nine de

anDoN37-A.NcE du, 2 avril 1828, portant conces-

sion des mines de plomb argentipre de Saint-

tiare de St.-

.Amand-lioclie-Savine ( Puy-de-Dôme ).

mand-Boclie-Savine.

( Extrait.) CHARLES, etc. , etc. , etc.

Ara. ler. 'lest fait concession aux sieurs Dela Salzéde, Denis, Cbaulin et Delaunay des mines de plomb argenti-

eux souscrit, le 16 janvier 1827, lequel demeurera an-

fère existant sur le territoire de la commune de SaintAmand-B oche-Savine -, département du Puy-de-Dôme. Axe. Il. Cette concessipn renferme une étendue superficielle de trente et un hectares soixante ares , limitée;

conformément au plan joint à la présente ordonnance ainsi qu'il suit , Savoir

.

au dessus du coude précité";

fondé ) les droits qu'il prétendrait tirer des clauses de

Flombarr.,en-

.

.

nexé à la présente ordonnance, qui sera affichée, aux frais des concessionnaires, dans la commune sur laquelle tend la concession..

En exécution de PartIcle 16 de la loi du ART. 21 avril 181o, les concessionnaires paieront, aussitôt la