Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1824, série 1, volume 9)

Annales des Mines (1824, série 1, volume 9)

Page : Image 136

Révision de 26 janv. 2015 21:52:46, edited by Anonymes

270

SUR LES MINES

ORDONNANCES

nain , quand même ces dispositions et les changemens en résulteraient la priveraient des avantages

qui

de la pré. sente concession. Nota. Les articles suivans, que nous n'insérons pas, ont pour objet des mesures générales. rffiffi-lilleide ORDONNANCE I ontign y.

du 15 octobre 1823 , portant au torisation de construire un patouillet à Montigny ( Côte-d'Or ).

Louis , etc. , etc. , etc. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État

au département de l'intérieur ; Notre Conseil d'État entendu Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ARTICLE. Ter. Le vicomte de Savoisy, propriétaire du haut-fourneau de Montigny, de la Côte-d'Or, est autorisé à construire près département de ce haut-fourneau la rivière d'Aube , un patouillet pour le lavage du et sur minerai de fer. ART. II. Il ne sera rien changé, à la hauteur actuelle du cours d'eau.pour cette construction, et d'aval, déterminant la chute d'eauLes niveaux d'amont qui donne l'impulsion au patouillet , seront repérés sur les lieux, et les repères indiqués dans le procès-verbal de réception, dont le dépôt sera fait aux archives de la la mairie pour y recourir au besoinpréfecture et à celles de à notre conseiller d'état, directeur; il en sera donné avis général des ponts et chaussées et des

mines. ART. III. L'impétrant tenu de creuser près de son patouillet conformémentsera au plan qu'il a fourni, et qui demeurera annexé à la présente dont chacun aura plus de cinq ordonnance, deux bassins, cents mètres de superficie, moins de dix

mètres en largeur, trente centimètres de profondeur. et au moins un mètre Toutes les eaux provenant du lavage des minerais seront dirigées directement alternativement dans l'un ou l'autre de ces bassins d'où et elles n'auront leur écoulement, pour

retourner

2711

glacis ou déversoir de à la rivière , que par un la partie basse du bassin. établi dans

des basLe propriétaire sera tenu au curage tiers pleins. les fois qu'ils seront aux deux sins, toutes de droit L'impétrant sera passible envers quipoursuivis PUIT. V. pourront être et intérêts, qui de tous dommages ou détribunaux ordinaires, pour les dommages devant les riveraines aux propriétés pourraient occasionner gâts que sortant des bassins de son patouillet , soit soit les eaux entraîneraient les vases provenant du curage de celles qui et amoncelées autour de son usine.

superficie

AIT. IV.

ces bassins Nota.

ont pour

Les articles suivans, que nous objet des mesures générales.

n'insérons pas,

à fer du 15 octobre 1823, portant qae Usines d'Orqueà vaux. le sieur Carodlon de Vandeuil est autorisé les usines à fer ---------' conserver et tenir en activité qu'ilipossède sur le ruisseau de la Manoise , dit le Cul-du-Cerf, commune d' Orquevaux (Halite-Marne ) ; lesdites usines demeureront omposées , conformément aux plans produits, Jequi resteront annexés à la présente ordon-Fiance :10. de la forge Jacot, ayant deztx feux , eiirrtèau et un bocard à crasse; 20. du hautfourneau de Feultzt , avec un hocard à mine et

ORDONNANCE

un patouillet ; 3°. du martinet, dit d'Orquevaux; 40. de la forge dite d'Enbas, ayant deux

feux, un marteau et un bocard à crasse.