Annales des Mines (1828, série 2, volume 3)
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ORDONNANCES
ORD oNN.div-cE du 25 avril 1827, portant que le sieur Sellier est autorisé à établir, conformément kizix deux plans joints à la présente ordonnance, qzikrïdavo'irs à bras pour le lavage du minéral de fer sur ses propriétés, savoir : deux au lieu dit
Lavoirs à bras de la Chapelle-
Rouge/Fontaine. et les deux autres dans le pré aeerremblots, commune de la ChapelleSaint,Quillain (Haute-Saône ). .
Usine à fer ORDONNANCelet 2 Mai 1827 portant autorisades tion de Qoibstruire une.e,sine pour l'afflnage de la Touillards..
Lui ftemedlai-houille, au lieu 'dit les Touillards (Sef64111.inire ).
31) ensile,' -eit ,'sne911
teet°,,,
( Extrait. )
1XARLEs. etc., etc., etc. 1
Anx: e sieur Lagrion est autorisé à construire sur la Ïklutlecen-, au leu dit 1 es T 0111 11ar d, , commune d e ilfil;,4e11.1140iit'de Saône-et-Loire, -une usine pour Pafo
fi imea ci,e/lâeôiite â la houille.
A.B.:Aart,BAeonestance decetteasiité -est et demeure éfflnfiîtieépeptek_plan de masse et-.de détails joint à la jeesente ord\bnnance, ainsi suit : eiliernneaue'Préverbère ptii2.14?eage de la fonte 5 imol 20. Un feu de chaufferie ;
3'. Un marteau pour le cinglage et Pétirage. 411x. VI. Il rie pourra être consommé dans cette usine ii"/) "nal 'ei-enlôiiiMfiible que de la tourbe. .
Niffie,,n_ ORDONNANCE du 2 mai 1827, portant concession 'dira eit e de
de la mine d'ante-dei& de Saint-Martin de
St.-Martin de Queyrie-
Queyriéres (Hautes-Alpe$
eadrait)
eeiplasra. ed, '1,3)
`-,---" CHARLES etc. , etc. , etc.
`
11-e84 faàt,concession au sieur Jean-Étienne Flandin de la mine cPanthracite située sur le territoire de
SUR LES MINES.
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/a commune de Saint-Martin de Queyrières , au quartier dit les Fonges de Rochemonte , près le hameau de Bou-. chier, département des Hautes-Alpes. ART. H. Cette concession est limitée ainsi qu'il suit, savoir
Au nord, par une ligne droite partant de Roche-Rouge, au-dessous des Ballets, et allant aboutir à la maison de
Francois Caille
A l'ouest, par une ligne droite partant de la maison de Fran.çois Caille et se dirigeant vers ré bas de Réaemo4,te ; Au midi , par une ligne droite joignant lelaut eticilas de Rochemonte 5
Enfin à l'est, par une ligne droite allant,du haut tde Rochemonte à Roche-Rouge , point -dedépaie.Les limites ci-dessus comprenriefdffleéterulue supèrficielle de vingt-huit hectares seize efe19;.coneoiiiinémen.\ au
?En,
plan, qui demeurera annexé à la présnimreffliam.)
le sieur Verrerie de ORDONNANCE du 2 mai 1827, portant que J
Émile-Moreau Saugrain, proprzetatrf d ne verTri" iaài rerie située à Fresnes (Nciej-r 'na , euxr.npuvefux four.s, deux. ajouter à cette verrerie composés chacun de huit pots ou creusets, destinés a la fabrication des bouteilles et du verre d l tai el, vitre, et que, dans ces nouveadx,,,,'«,331t-,2,1.,1 nlar trant ne pourra employer aucun tible que la houille.
Fresnes.
sd1-
ORDONNANCE du 16 mai 1827, poriTant cordife'MIL Mines de fer de des mines de fer de Fleurey- les-Fa ney (Ha tiet Fleurey-les-
Saône ).
( Extrait..)
etc. ART. 1e.-. Il est fait concession aux sieurs Galaire, Patret et au sieur Guy des mines de fer de Fleurey-les-Faverney, département de la Haute-Saône. ART. H. Cette concession , renfermant unç étëndue su_ffim J ob
CHARLEs , etc. , etc.
Favernee.
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