Annales des Mines (1828, série 2, volume 4)
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ORDONNANCÉS
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de ses mines , dressés sur l'échelle d'un millimètre pour mètre, etc. ART. IV. Sur le vu de ces pièces et le rapport des ingénieurs des mines, le préfet autorisera l'exécution des travaux, s'il n'efl doit résulter aucun des inconvéniens ou dangers énoncés dans le titre 5 de la loi du 21 avril 18io
et les titres n et 3 du décret du 3 janvier 1813, et si le projet assure aux mines une exploitation régulière et du-
rable. Dans le cas contraire le préfet apportera au projet les modifications nécessaires avant d'en autoriser l'exécution, sauf recours , s'il y a lieu, pardevant le ministre de Pintérieur. ART. V. Lorsqu'il sera question par la suite de pratiquer de nouveaux puits et galeries au jour dans toute l'étendue de la concession , ou d'ouvrir un nouveau champ d'extraction, l'exploitant en demandera de nouveau l'autorisation dans les formes indiquées ci-dessus. Il en sera de méme dans le cas où des circonstances imprévues nécessiteraient quelques modifications aux travaux sollicités ou autorisés. ART. VII. Indépendamment des moyens d'airage dus à la communication raisonnée des puits et galeries, il existera toujours sur la mine des Cuves, sujette au gaz acide carbonique, des ventilateurs et conduits d'air, ainsi que des tubes respiratoires , afin de porter de prompts secours dans l'intérieur des travaux, en cas d'accidens.
ART. X. En exécution de l'art. 34 de la loi du
21 avril 181o, le concessionnaire ne pourra confier la direc-
tion de ses mines qu'à un individu qui aura justifié de la capacité suffisante pour bien conduire les travaux, etc. ART. XI. Si le concessionnaire n'adresse pas au préfet dans les délais prescrits, les plans, coupes et mémoires explicatifs relatifs aux modes des travaux qu'il se propose de suivre pour Pexploitation , enfin s'il ne suit pas le plan de ces travaux tel qu'il aura été approuvé par le préfet, son exploitation sera regnnlée comme pouvant compromettre la siireté publique ou la conservation de la mine, et il y sera pourvu en exécution de l'art. 5o de la loi du
21 avril 181o. En conséquence, dans chacun de ces cas, etc. , etc.
SUR LES muus.
519 01?.DONNANCE du 13 &rie,. 1828 , portant que le Verrerie de sieur Barthélemy fils est autorisé à construire St. -Julien.
dans la commune de Fidauban (Var), au quartier Saint-Julien, une verrerie composée d'un four contenant six creusets, et destiné à la fizbrication des dames-jeannes et bouteilles de diverses capacités, en verre blanc et vert, et que cette verrerie pourra 4tre alimentée par le combustible végétal.
OnDoNNA/v-cE dz1 13 février 1823 , portant que la
dame Rose Mazoyer, veuve du sieur Poumeau Delille, agissant au nom et comme tutrice de ses files mineures, est autorisée à conserver et tenir en activité l'usine à fer d' Aulhiac , située dans la commune da même nom, arrondissement de Périgueux ( Dordogne ), et que la consistance de cette usine, alimentée par les eaux du Haut...Yezére, est et demeure fixée ainsi qu'il suit
- un
haut-fourneau pour la fonte du minérai de fer, allant au charbon de bois; une affinerie pour la conversion de la fonte enfer, également au charbon de bois, et un bocard à crasses ; le tout Conformément aux deux plans joints à la présente
Usine à fer
ordonnance.
anDoNNANeE du 13 février 1828, portant que le , li Haut-foursieur G-rosjean est autorisé à établir, confôrmeeau de la ment aux deux plans joints à la présente ordon.- Folie ou le Pe'tance, un hautiOunLeau pour fondre le minérai fit Warid°. de fer, dans l'usine qui lui appartient sur les
territoires de Cherleville et de Montcy-NotreDame , au lieu dit la Folie ou le Petit Waridou (Ardennes ). 34.