Annales des Mines (1830, série 2, volume 8)
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296 Mines de
houille de Cublae.
SUR LES MINES.
ORDONNANCES
ORDoirIÎIcE du 16 juin 183o, portant conces-
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Cahier des charges pour la concession des mines
sion des mines de houille de Cublac ( Corrèze ).
de houille de Cuhlac (Corrèze).
(Extrait))
(Extrait ).
CHARLES, etc., etc., etc. ART. Ter. Il est fait aux sieurs François Bosredon, Lége'r de Marcillac et Jean Festugières, concession des mines de houille de Cublac , commune de ce nom , arrondissement de Brives , département de la Corrèze. ART. II. Cette concession est limitée ainsi qu'il suit conformément au plan qui restera joint à la présente ordonnance Au sud et à l'est, par le chemin de Terrasson à Juillac, à partir du point d'embranchement du chemin de Terrasson à Loubign.ac , jusqu'à la rencontre du chemin de Montignac à Objat ; Au nord et à l'ouest, par ledit chemin de Montignac à Objat , à partir de la rencontre du chemin de Terrasson à juillac jusqu'à la Croix de Bondigon, point d'embranchement de ce chemin avec celui de Terrasson à Loubignac ; Et au sud-ouest, par le chemin de Terrasson à Loubignac , à partir du point d'embranchement ci-dessus jusqu'à la maison du Bosquet ; et de cette maison, par une ligne droite menée au point de rencontre du chemin de
La galerie de recherche entreprise par la comART. pagnie Huart sera prolongée à travers bancs , sur une lon-
Terrasson à Juillac et de Terrasson à 'Loubignac, point de départ.
Les limites ci-dessus comprennent une étendue superficielle de trois kilomètres cinq cent trente- huit mille quatre cents mètres carrés. Ani% IV. Les concessionnaires se conformeront exactement au cahier des charges , arrêté en conseil général des mines. Ce cahier restera annexé à la présente ordonnance.
gueur de 5o mètres, à l'effet de s'assurer de l'existence d'autres couches de houille parallèles à celle qui a été découverte. ART. TI. Le puits pratiqué par la compagnie Festugières
sera approfondi jusqu'au point où il sera constaté que l'extraction de la houille ne pourrait être faite avec bénéfice.
ART. HI. Des galeries de pente ou descendantes seront menées sur les affieuremens marqués X, afin de reconnaître s'ils appartiennent à des couches de houille utilement exploitables. ART. IV. Le mode d'exploitation de la houille , tant sur la couche déjà connue que sur celles qui pourraient être découvertes dans la suite par les travaux de recherches ci-dessus prescrits , et le système d'épuisement et d'airage seront ultérieurement déterminés, ainsi qu'il est fixé à l'article 5 ci-après. ART. V. Dans le délai de six mois, à partir de la notification de l'ordonnance de concession, les concessionnaires adresseront au préfet les plans et coupes de leur exploitation , dressés sur l'échelle d'un millimètre pour mètre et divisés en carreaux de dix en dix millimètres. Ces plans seront accompagnés d'un mémoire explicatif du mode de travaux qu'ils se proposent de suivre. L'exécution du projet de ces travaux sera autorisée par le préfet sur le rapport de Pingénieur des mines. Le cas arrivant où cet ingénieur reconnaîtrait dans le projet d'exploitation des vices susceptibles de compro-
mettre la sûreté des ouvriers et la conservation de la
mine , le préfet pourra modifier, suspendre ou interdire l'exécution de tout ou partie des ouvrages projetés qu'il