Annales des Mines (1832, série 3, volume 1)
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SUR LES MINES.
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ORDONNANCES
Ordonnance du i. février 183 r, portant concession des mines de lignite, dites de la Gacherelle ( Bouches-du-Rhône ). ( Ex trait. )
ART. Pr. Il est fait à MM. Bazin et compagnie, concession des mines de lignite , dites de la Gacherelle situées dans les communes de Martigues et de Châteauneuf, département des Bouches-du-Rhône. ART. II. Cette concession , renfermant une étendue superficielle de 2 kilomètres carrés 94 hectares, est
limitée ainsi qu'il suit, conformément au plan joint à la présente ordonnance, savoir A l'ouest , par une ligne droite menée de l'angle sud-ouest de la concession Barlatier (cet angle distant de 65o mètres de la maison de M. Germain Royer), au point culminant de la butte dite Gros -Peyroon situe sur la rive sud de l'étang de Caronte ; de là, par une autre droite traversant ledit étang, jusqu'à la
borne en ,pierre de taille qui marque, sur la rive
nord, la séparation entre les eaux communes de navigation et les eaux particulières des Bourdigues , des Martigues, cette borne placée dans la direction nordest , à Go mètres de distance des bords de l'étang; Au nord , par une ligne droite partant de ladite borne, et se prolongeant de l'ouest à l'est sur l'étang de Berre, jusqu'au sommet du roc le plus septentrional du groupe dit les Trois-Prères A. l'est, par une droite menée dudit rocher à l'angle nord-ouest de la chapelle de Saint - Médard , quartier de la Mède , sur le bord méridional de la route de Marseille; de ce point, par une autre droite jusqu'à l'oratoire situé sur la limite est de la concession Barlatier, et de là, suivant cette même limite en remontant vers le nord, jusqu'à la rive de l'étang de Berre, point angulaire de ladite concession 'Enfin au sud, par une suite de lignes droites formant la limite septentrionale de la concession Barla-
tier, partant du point angulaire qui vient d'être désigné, passant par la maison Rebois et divers autres
points intermédiaires, et aboutissant à l'angle sud-ouest de ladite concession, point de départ.
ART. V. Le droit attribué aux propriétaires de la
485 surface par les articles 6 et 42 de la loi précitée (
avril 1810 ), est réglé à une rente annuelle de dix centimes
par hectare de terrain compris dans la concession.
Ordonnance du ier. février 183 ',portant concession
des mines de manganèse, dites de Lamothe ( Dordogne). ( Extrait. )
ART. I". Il est fait aux héritiers et ayant-droit de M. Barbot-Bellevue , concession de mines de manganèse, dites de Lamothe , situées dans la commune de Nontron, département de la Dordogne.
ART. II. Cette concession, qui renferme une étendue superficielle de 89 hectares 54 ares, conformément au plan qui restera annexé à la présente ordonnance, est limitée ainsi qu'il suit, savoir A l'est , par la route de Nontron à Piégut , à partir de l'angle nord de la maison de Martial Gros, jusqu'au portait Vieillemard Au nord , par une ligne tirée du portail Vieillemard
à l'angle nord-est de la maison située au village de la Côte, appartenant à Mérigutt cadet, demeurant au lien de Blanchitières ;
Au sud-ouest, par une ligne tirée du point ci-dessus à l'angle nord de la maison Desgranges, et par une autre ligne droite tirée de ce dernier point à l'angle nord de la maison Martial Gros, point de départ. ABT. IV. Les droits attribués aux propriétaires du sol sont réglés, conformément aux art. 6, 18 et 42 de la loi du 21 avril 18to , à une rente annuelle de lo centimes
par hectare de terrain, compris dans l'étendue de la concession.
ART. VII. Ils ( les concessionnaires ) se conformeront exactement au cahier des charges du 18 octobre 183o, et qui restera annexé à la présente ordonnance.
Cahier des charges pour la concession des mines de manganèse de Lanzothe ( Dordogne ). ( Extrait. ) ART. I". L'exploitation du manganèse se fera de deux manières
A. Par tranchées ouvertes, lorsque l'épaisseur du ter-