Annales des Mines (1832, série 3, volume 1)
Page : Image 268
Révision de 3 janv. 2015 01:55:31, edited by Anonymes
534 ORDONNANCES doux, à l'angle nord-est de la grande Bergerie de madame Lafare ; Au nord , à partir du point de rencontre K, par ladite dernière ligne, jusqu'au clocher du Petit-Coudoux, point P du plan
A l'est, à partir de ce clocher, par une ligne droite tirée à la culée sud-ouest du pont du moulin' de l'Arc, point 0 du plan Au sud, à partir de la culée du pont du moulin
l'Arc, par une ligne droite dirigée sur le colombier de de la Duranne, en s'arrêtant à 3,000 mètres de ce colombier, au point L du plan. ART. H. En exécution des articles 6 et 42 de la loi du 21 avril 1810 , les concessionnaires paieront aux propriétaires du sol, une rente annuelle de 5 par hectare de terrain compris dans la concession.centimes ART. 5. Ils se conformeront au cahier des charges proposé par le conseil exactement des mines, et approuvé par notre directeun-général des ponts et chaussées et des mines. Ce cahier restera annexé à la présente ordonnance.
Cahier des charges pour la concession des mines de lignite de Lajare (Bouches-da-Rhône). ( Extrait. ) ART. I... Immédiatement la notification de l'ordonnance de concession, lesaprès concessionnaires exécuteront , sous la surveillance de l'ingénieur des mines du département, des recherches nouvelles; soit à l'aide de la sonde , soit par puits et galeries, pour reconnaître s'il n'existe pas plusieurs couches exploitables dans l'étendue de la concession. Chaque couche devra être sondée à une profondeur de 3o mètres au moins, pour déterminer la qualité du combustible à cette distance au-dessous du sol. ART. II. Aussitôt que les explorations ci-dessus prescrites auront permis de se fixer sur le mode d'exploitation à adopter et l'emplacement définitif des ouvrages à établir, les concessionnaires présenteront au préfet des plans et coupes dressés sur l'échelle d'un millimètre pour mètre, et divisés en carreaux ,de IO en Io millimètres.
535 sun LES MINES. accompagnés d'un mémoire , indiquant Ces plans seront des travaux qu'ils se proposent le mode circonstancié d'exécuter. L'indication de ce mode de travaux sera aussi tracée sur les plans et coupes. dans la ART. XIII. Les concessionnairesleconcourront, préfet, à la dépense
portion qui sera déterminée par faite par les autres concessionnaires du département, pour l'entretien du garde-mines.
Ordonnance du 25 septembre i831, portant que M, Vincent Tei-xier est autorisé à conserver et tenir en activité l'usine à fer de la Mernardie, située dans la commune de Sainte-Marie-de-Frugis , département de la Dordogne. La consistance de l'usine est et demeure fixée à deux feux d'affi-
nerie pour la conversion de la fonte en fer allant au charbon de bois.
QUATRIÈME TRIMESTRE DE 1831.
Ordonnance du 2 octobre 1831, portant autorisation
de>maintenir en activité un patouillet , dans la commune de Veuxaulles (Côte-d'Or). (Extrait.)
et teART. Pr. M. Petot, fils, est autorisé à conserver plans qui resteconformément aux deux nir en activité,
un patouillet ront annexés à la présente ordonnance, dans sa propriété, sur
pour le lavage du minerai de fer, la rivière d'Aube, commune de Veuxaulles, département de la Côte-d'Or. du lavage ART. IV. Les eaux bourbeuses, provenant bassins d'épura, conduites dans odes
du minerai, seront