Annales des Mines (1834, série 3, volume 5)
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ORDONNANCES 694 Ordonnance du i er. octobre 1833 , portant conces-
sion des mines de lignite de BASSAN , situées dans.
Mines de
lignite de Bassan.
le département des Bouches-du-Rhône. ( Extrait. ) .11 est fait à MM. Rabier, , Rougemont Art.
Erasme et Casimir Castine! , concession des mines de lignite de Bassan, dans la commune d'Auriol, département des Bouches-du-Rhône. Art. 2. Cette concession, renfermant une étendue superficielle de quatre kilomètres carrés cinquante-quatre hectares vingt-six ares, est limitée ainsi qu'il suit, con-
formément au plan joint à la présente ordonnance savoir
Au nord, par une droite partant .de l'angle sud-est de la bastide de Jean Voulay, aboutissant à l'angle sud-ouest de la bastide de Dols A l'ouest, par une droite partant de l'angle sud-ouest de la bastide de Dols, et venant se terminer a l'angle nord de la petite bastide de Pélegrin , quartier de Saussette Au sud et à l'est, par une suite de droites partant de l'angle nord de la petite bastide de Pélegrin , passant par la croix du Baon-Rouge , par le point ouest de la colline des Croyans , point X' du plan, par la colline de Trémélas , en un point dit Montjoie, marqué X sur le plan, et aboutissant à l'angle sud-est de la bastide de Jean Voulay, , point de départ.
Cahier de charges pour la concession des mines de lignite de BASSAN.
Art. ler. Immédiatement après la notification de l'ordonnance de concession, le concessionnaire commencera, sous la surveillance de l'ingénieur des mines du département de nouveaux travaux de reconnaissance sur la couche de combustible qui traverse la propriété du sieur Gastaud , dans le but de constater si te combustible si
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tées dans tes six mois qui suivront l'émission de l'acte d concession. Si elles confirment les premières découvertes de suite , après ce délai de six mois, il sera percé une galerie d'écoulement, débouchant au point oà le ruisseau de l'est et celui de l'ouest de la vallée de Bassan forment, par leur réunion, le Basseron. Cette galerie sera dirigée
de l'ouest-nord-ouest à l'est-sud-est, pour recouper la couche de lignite dans laquelle elle sera continuée par une galerie d'alongement menée aussi loin que possible à l'aide de puits d'aérage et de reconnaissance placés sur les aftleuremens. La galerie d'écoulement sus-désignée ne pourra avoir, en aucune de ses parties , une pente qui excède ii5ooe. Art. 3. Le concessionnaire s'assurera par des recher-
ches directes, sous la surveillance de l'ingénieur, s'il n'existe pas de couches exploitables au-dessus ou audessous de celle qui traverse la propriété Gastaud. 11
explorera les divers coteaux de la concession, et princi paiement ceux où des indices de lignite sont à découvert.
Art. 15. Les matières terreuses et les débris susceptibles de s'enflammer seront transportés au jour, au fur et à mesure de l'avancement des travaux, à moins d'une. autorisation spéciale du préfet , délivrée sur le rapport de l'ingénieur des mines.
Ordonnance du ter. octobre 1833 , portant concession des mines de lignite des LIQUETTES , situées dans le département des Bouches-du-Rhône.
( Extrait, )
( Extrait.)
s'améliore dans la profondeur et
SUR LES MINES.
son gisement est
régulier. Art. 2.. Ces nouvelles recherches devront être exécu---
Art. ler. 11 est fait à M. Durand concession des mines Mines de lignite dites des Liquettes, dans la commune d'Auriol, d.e lignite des Liquettes. département des Bouches-duRhône. Art. 2. Cette concession renfermant une étendue superficielle de un kilomètre carré deux hectares quarante ares , est limitée ainsi qu'il suit , conformément au plan joint à la présente ordonnance, savoir
Au nori. , par une droite partant du point culminant du pont de Vède et aboutissant à l'angle sud-est de la bastide de Jean Voulay ;