Annales des Mines (1834, série 3, volume 5)
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SUR LES MINES. ORDONNANCES 700 le plus au nord du hameau de Cabière ; la deuxième de ce dernier point à l'angle le plus au nord du hameau de Cairier ; la troisième de ce dernier point à l'angle le plus au nord du hameau de Générargues Au sud-ouest, par deux lignes, l'une tirée de l'angle le plus au nord du hameau de Générargues.àfano.le le plus à l'est clu hameau de Roucan ; la deuxième de, ce dernier
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Ordonnance du 16 novembre 1833 , portant que Lavoir à bras, M. GUY ( Claude-François) est autorisé a établir à Rosey et Raze quatre lavoirs à bras destinés au lavage du minerai de fer dans sa propriété au lieu dit C/2 FONTAINERENAUD et ESSERTEY , communes de ROSEY et de RAZE, anrondissement de VESOUL département
de la Haute-Saône.
point à la maison Campeiroux ;
Au nord ouest, par une ligne tirée de la maison Campeiroux à la maison Malabouisse, point de départ.
Ordonnance du 17 novembre 1833; portant conces-
Cahier de charges pour la concession des mines de
sion des mines de houille des PETITS CHÂTEAUX, Si-
plomb Sulfuré argentifère de SAINT-SÉBASTIEN D'AIGREFEUILLE.
( Extrait. ) Art. j. Dans le délai de deux ans, à dater de la noti. fication de l'acte de concession , les concessionnaires adresseront au préfet les plans et coupes des travaux dressés
sur l'échelle d'un millimètre pour mètre et divisés en carreaux de dix en dix millimètres. Ils y joindront un
mémoire indiquant le mode de travaux qu'ils se proposeront de suivre pour l'exploitation de ladite mine. L'indi-
cation de ce mode de travaux sera aussi tracée sur les
tués clans le départenzent de Saône-et-Loire. Art. 1. Il est fait concession à M. Gilbert-François-
ci-après définies, commune de Saint-Eugène-la-Platte Petits -Châteaux. arrondissement d'Autun , département de Saône-etLoire.
Art. 2. Cette concession, qui sera désignée sous le nom de concession des Petits-Chdteaux , comprend une étendue superficielle de sept kilomètres trente-trois hectares; elle est délimitée ainsi qu'il suit, conformément au plan joint à la présente ordonnance
Au nord-ouest, par une ligne droite tirée de l'angle
plans et coupes. Art. 12. Les concessionnaires ne pourront établir des usines pour le traitement des minerais exploités , qu'après avoir obtenu à ce sujet une autorisation spéciale dans la forme déterminée par les articles 73 et suivans de la loi
nord-ouest du domaine d'Essanges à l'angle nord dé l'hui-
du 21 avril iSio.
Au sud-est, par une ligne droite tirée du moulin de la Folie à l'angle nord-est du domaine de Ravelont Au nord-est, par une ligne droite tirée du domaine de Ravelont à Essanges , point de départ. Art. 3. Il n'est rien préjugé sur l'exploitation des gîtes de tout minerai étranger a la bouille, et spécialement des minerais de fer carbonaté lithoïde qui peuvent exister dans l'étendue de la concession de houille des PetitsChâteaux. La concession de ces gîtes de minerai sera accordée , s'il y a lieu, après une instruction particulière, soit au concessionnaire des mines de houille, soit à d'autres personnes. Les cahiers des charges des deux conces-
Ordonnance du 29 octobre i833, portant que M. CHÂMPY est autorisé à construire dans la commune de GRAND - FONTAINE, département des
Vosges, une usine destinée au laminage du fer. Cette usine sera située entre le ruisseau de Fi-amont et la grande route départementale no. 16 , de RambervilFontaine. lers à Strasbourg. Elle sera composée de cinq paires de laminoirs et de
Usine à fer, à Grand-
deux fourneaux à réverbère.
Mines
Charleuf, , des mines de houille comprises dans les limites de houille des
lerie du Grand-Thély Au sud-ouest, par une ligne droite tirée de l'huilerie
du Grand-Thély à l'angle nord-est du moulin de la Folie