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OREONNANCES

en activité l'usine variolique qu'elle possède dans la commune de Guiscard , département de l'Oise. Cette usine demeure composée de 12 lessivoirs pour le -

lignite pyriteux et alumineux, de 5 chaudières pour le chauffage et la concentration des eaux, et de 35 cristaltoirs pour la cristallisation des sels. Art. 7. Mme. Chardon se soumettra, en ce qui concerne l'exploitation des minerais employés dans son usine , aux règles et conditions prescrites par les articles 57 , 58 , 71 et 7. 2 de la loi du 21 avril 181o.

Ordonnance du 22 avril. 1834 , relative au patouillet existant au lieu dit la PEUTE-FOSSE, commune dEUEFIGNEIX (Haute-Marne ).

Extrait. ) Patouillet d'Eulligneix.

Art. ler. M. Truchy-Grenier (Claude-Barthélemy) , est autorisé à maintenir en activité le patouil/et double mu par une seule roue hydraulique, destiné au lavage du minerai de fer existant au lieu dit la Pcute-Fosse , commune d'Euffigneix , arrondissement de Chaumont, département de la Haute-Marne. Art. 8. Les eaux, à leur sortie des huches du patouillet, seront dirigées dans une suite de récipiens ou bassins d'épuration qui seront établis , conformément au tracé en rouge du plan annexé à la présente ordonnance, et dont une copie sera communiquée à M. Truchy-G-renier. Art. 9. La superficie totale de ces bassins sera de 2,880 mètres carrés ; ils communiqueront entre eux au moyen des rigoles de 8o centimètres de largeur. Leurs fonds seront horizontaux et à r mètre 33 centimètres en contrebas du couronnement du déversoir de superficie ou glacis qui 7. terminera le bassin

Art. 16. M. Truchy-Grenier est garant et responsable devant les tribunaux de tous les dommages qui, à une époque quelconque, résulteraient du défaut de curage du bief, du sous-bief et des bassins d'épuration, du défaut d'entretien des digues, empellemens et autres dépendances de son usine, et en général de l'inexécution de l'une quelconque des dispositions ci-dessus prescrites.

SUR LES MINES. 57I Ordonnance du 22 avril 1834, portant que M.P TONNIER est autorisé à construire un haut-fourneau pour la fabrication de la fbnte de fer, dans l'emplacement du moulin qu'il possède stu. la rivière

Haut-fournean

à Monta..

du ROGNON ,près des fbrges de MoNroT , commune de MONTOT ( Haute-Marne ).

Ordonnance du 22 avril 1834 , portant que M. DuRoux. est autorisé à conserver et tenir en activité l'usine à fer de MANZA , qu'il possède sur le ruis-

Usine à fer

à A ugignae.

seau du BANDIAT dans la commune d'AuGIGNAc , arrondissement de NONTRON (Dordogne ). Cette usine demeurera composée de deux affineries et d'un marteau pour la conversion de la fonte en fer forgé.

Ordonnance du 28 avril 1834 , portant que M. LE BACRELLE est autorisé à établir un haut-fourneau

pour la fusion du minerai de fer sur le bief du

Haut-fourneau Dominartinle-Franc.

moulin qu'il possède sur une dérivation de la rivière de BLAISE, commune de DOA1MARTIN-LE-FRANC,

arrondissement de VASSY ( Haute-Marne ).

Ce haut-fourneau sera placé sur la rive gauche de la dérivation, et en face de ce moulin.

Ordonnance du 19 mai 1834, portant concession de la mine de lignite de PEIRUI et de la TAURELLE (Var).

( Extrait, ) Art. Ier. Il est fait concession à MM. Jean-JosephLéon Roux, Louis-Hypolite - Gaétan Cachard , Fran-

Mine de lignite cois Lerolle et Noël Simien, de la mine de lignite dite de de Peirui et de la Taurelle. 'Peirui et de la Taurelle, située clans les

communes de Saint-Zacharie, Nans et Plan-d'Aups , arrondissement de Brignoles, département du Var. Art. 2. Cette concession est limitée ainsi qu'il suit ;