Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1835, série 3, volume 7)

Le rapport de l'ingénieur des mines, du 28 mai 1832 L'avis de l'ingénieur e,n chef, du 23 janvier i833; L'avis du préfet , du ier. juin ,833 L'avis du conseil général des mines, du 18 août 1834;

Vu l'ordonnance royale sus-mentionnée du 2o mai 1829, ainsi que le cahier des charges y annexé

Notre conseil d'état entendu, Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit Art. te'. La concession des mines de houille de , département des Vosges, faite par l'ordonnance royale du 20 mai 1829 à MM.. Bastien Boulet, Bastien .%Veis ,

SER. LES MINES.

ORDONNANCÉS

634

Buffet, Chappay, Ferry, Jacquot, Payenne ,

Thouvenin , Delpierre et Puton., est réduite , conformément au plan ci-joint, à une étendue superficielle de 22 kilomètres carrés 64 hectares. En conséquence ladite concession demeure limitée ainsi qu'il suit

A l'est, à partir de l'axe de la route d'Epinal à Neufchâteau,: une ligne droite passant par l'angle extérieur oriental de la maison du sieur Andreux , point B du plan, situé à l'extrémité orientale du village de Dombasle, et par l'angle inférieur du moulin de Dom Julien, point C, situé sur la rivière de Vrienne, appartenant au sieur Gé-

rard; Au sud, une droite tirée. de ce point à l'angle le plus occidental de la ferme du Happiat , point D A l'ouest , une ligne droite partant du Happiat , dirigée vers l'angle le plus oriental de l'écurie de la gendarmerie à Henécourt ( dernière construction à l'est du village) et se terminant à l'axe de la grnde route d'Epinal à Neuf-

château, point A; Au nord, une droite passant par ce dernier' point d'intersection et aboutissant au point de départ. Art. 2. Les 'concessionnaires demeurent tenus de se conformer pour leur concession réduite ainsi qu'il est spécifié ci-dessus , à toutes les dispositions prescrites tant par l'ordonnance royale du 28 mai 1829 que par le cahier des charges annexé à ladite ordonnance.

Art. 3'. Nos ministres secrétaires d'état aux départemens de l'intérieur et des finances sont chargés , etc.

635

Ordonnance du 3 deceinbiv 0334 , poilant concession des mines de fer de CONFLANS HauteSaône ). (Extrait. ) Art. ler. Il est fait concession à MM. Galaire et Patret

.

de fer des mines de fer situées dans les communes de Conflans deMines Confions. et de Briancourt , arrondissement de Lure , département de la Haute-Saône. Art. 2. Cette concession, qui sera désignée sous le nom de concession de Confions , est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance , ainsi qu'il

suit

Au nord, à partir de l'angle le plus occidental du bâtiment d'un moulin , marqué sur le plan par la lettre C (ap-

partenant à M. l'abbé Petit, situé sur la rivière de la

Lanterne , commune de Briancourt ), par une ligne droite tirée à l'angle le plus méridional de la maison d'habitation de l'usine de Warigney marqué A, en prolongeant

cette ligne droite. jusqu'à sa rencontre en 0 avec la rivière de la Sé.mouse ; puis de ce point 0 par la rive gauche de cette rivière jusqu'à son confluent en N avec celle du Planey, et au delà par la rive gauche de cette dernière rivière jusqu'à l'angle nord-est de la entée du pont de -V arigney, marqué K sur le plan

A l'ouest, de ce dernier point, par une ligne droite située vers l'angle sud-est de la culée d'un pont- marqué G sur le plan, situé sur la rivière de la Lanterne au sud du village de Conflans;

Au suri, de ce point G pat- une ligne droite dirigée à 'peu près à l'est, vers un ceiisier situe auprès d'un coude de la Lanterne , dans un pré appelé le pré Mollon , à peu de distance du pâtis communal de Briancourt , ledit ce-

risier marqué sur le plan de la Mure F Enfin à l'est, de ,ce point F, d'abord par une ligne droite dirigée vers le point E qui est le sommet de la monta,ne dite le rocher de Briancourt ; puis de ce point E à l'angle occidental du moulin de l'abbé Petit, marqué C, point de départ Lesdites limites rénfermant une _étendue superficielle de six kilomètres carrés vingt-deux hectares.