Annales des Mines (1835, série 3, volume 8)
Page : Image 275
Révision de 1 mars 2015 03:10:24, edited by Anonymes
542
DES TRAVAUX PUBLICs.
DICTIONNAIRE
abord, étrangères à la spécialité de leurs attributions, mais qui , en réalité , s'y rattachent par la diversité même des intérêts sur lesquels ils ont à prononcer. C'est surtout dans ce qui a rapport aux travaux publics que se manifeste cette connexion entre le droit civil et le droit administratif. Les nombreuses affaires relatives à ces travaux offrent souvent de
grandes difficultés. Le juge doit, pour les résoucire , avoir non-seulement la connaissance des lois et des règlemens, mais encore celle des procédés de l'art , des termes techniques qui y sont employés, et de beaucoup d'autres détails qui, à eux seuls, constituent une étude très importante. C'était donc faire un travail très utile que de rassembler les principales dispositions qui régissent la matière, d'indiquer les lois , les actes d'administration publique d'où ces dispositions dérivent , de faire connaître les points de jurisprudence consacrés sur les questions les plus importantes, et de donner des définitions précises, des notions exactes sur tous les objets que peuvent embrasser les travaux publics dans leurs rapports avec l'art et avec le droit : M. Tarbé de Vauxclairs
l'a exécuté avec tout autant de talent que de succès.
Il a donné à son ouvrage la forme de dictionnaire, comme la plus facile pour les recherches, et comme étant la mieux appropriée au but qu'il se proposait ; c'est ainsi qu'il l'annonce luimême , « d'offrir aux ingénieurs, aux architectes, » aux directeurs de travaux, les notions élémentaires de législation , d'administration et de larisprudence dont ils ont besoin dans leurs rela-
»
543
lions diverses avec les administrateurs et les administrés, et aux fonctionnaires de l'ordre administratif ou judiciaire les notions d'art qui peuvent éclairer leurs décisions ou leurs juge-
» mens dans les discussions ou les procès relatifs aux travaux publics. »
Sous la dénomination de travaux publics M. Tarbé comprend tous les travaux civils, militaires ou maritimes qui intéressent l'universalité des habitans , soit du royaume , soit d'un département, d'un arrondissement, d'un canton ou même d'une commune. Cette acception étendue lui four-
nit l'occasion de traiter d'un grand nombre de matières, d'entrer dans une foule de détails remplis d'intérêt. Les routes, les ponts, la navigation, les mines, les usines, les ateliers insalubres , les bois et forêts, les desséchemens, etc.; tout ce qui se rapporte à l'industrie en général, tout ce qu'embrasse l'administration est traité par lui de manière à fixer les idées, à éclaircir les doutes, poser des principes que les actes viennent confirmer. Les procédés de l'art, les termes techniques sont expliqués par des définitions claires et précises. Les articles de législation et de jurisprudence , qui comportaient plus de développemens , sont à certains égards de véritables traités sur la matière. traités sommaires et substantiels à la fois dans lesquels apparaissent un grand savoir et une longue expérience Toutes les questions sont exposées , discutées avec soin; la citation des lois, règlemens, ordonnances ou décisions qui s'y appliquent, montre quel est l'état de la législation sur ces matières, et les règles qui sont fixées par la jurisprudence du 'conseil d'état et de la cour de cassation.