Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1836, série 3, volume 9)

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Gîtes

ORDONNANCES 686 Ordonnance du 27 niai 1836, portant concession tics

de manganèse de Gnzay.

. g'iteY de .manganèse de GRAZAY (Mayenne).

(Extrait:) Art. ter. 11 est fait à MM. Louis Duval, Joseph-Pierre de Riondel , Auguste Ozou , Achille Ozou , Charles-Louis Leroy, concession des gîtes Baglion, et à la darne veuve de manganèse, situés commute de Grazay, département de la Mayenne. de coneesArt. 2. Cette concession, qui prendra le nom conformément limitée ainsi qu'il suit , mu de Grazay, est au plan annexé à la présente ordonnance :

Au nord, par une ligne menée du moulin de la HauteRivière, Wrangle sud-est de.la Chauvinais;

-A r ouest ,-par une ligne menée du dernier point ci-desdu

sus à l'angle-nord-ouest du bâtiment le plus oriental Coudray Au sud.; par une ligne menée du dernier point ci-dessus Chéà l'angle sud-est du bâtiment le plus oriental de meré

point A l'est, par deux lignes, l'une menée du dernier l'autre mela Remonière , ci-dessus à l'angle sud-est de née de ce dernier point au moulin de la Haute-Rivière, point de départ; Lesdites limites Tenfermant une étendue ,superficielle sept kilomètres carrés, trente hectares.

Mines

de lignite de Sigonee.

Ordonnance du 27 mai 1836, portant concession des mines de ligniede SIGONCE (Basses-Alpe). (-Extrait.) Petit, BarthéArt. :s.". Il est fait à .MM. Pierre-Jean designées dans l'acte

lemy Sube, et aux autres personnes mines de lignite situées du 15 juillet i834, concession, des arrondissement de Forcaldans la commune de Sigonce , quier, département des Basses-Alpes. Art. 2. Cette concession renfermant une étendue superhectares, est lificielle de trois kilomètres carrés dix-sept au plan annexé à la mitée ainsi qu'il suit, conformément présente ordonnance, savoir

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SUR LES MINES.

Au nord-ouest, par une ligne partant du point D du plan, intersection du torrent de Barlière, avec une ligne partant de l'angle sud de la maison de M. Petit, et aboutissant à l'angle nord du château Bel-Air ;

Au sied-ouest, par une ligne partant de l'endroit où le

chemin de Pierrerue traverse le torrent de Barlière, point A du plan, et aboutissant au point D indiqué ci-dessus ;

Au sud-est, par une ligne partant du point I) qui vient

,d1;_t_tii:i,eedsigné, et aboutissant à l'angle sud de la campagne

Au nord-est, par une ligne partant de l'angle sud de la maison de M. Petit, et aboutissant à l'angleest de la maison cl'Arize ;

Art. 3. Le droit attribué aux propriétaires de là surface;

par les articles 6 et 42 de la loi du 21 avril 18io, sur le produit des mines concédées, est réglé à une rente annuelle de cinquante centimes par hectare, etc. Art. 5. Ils ( les concessionnaires ) rembourseront à M. Louis Lèbre , la valeur des plans qu'il a fournis, ainsi que les frais d'affiches de la demande. En cas de difficultés, l'appréciation de la valeur desdits plans et des frais d'affiches sera faite par le conseil de pré-

fecture, conformément à ce qu'indique l'article 46 de la loi du 21 avril 181o. Ordonnance du G juin, 1836, portant que M. BUFFET

Lavoir

est autorisé à établir, cozzformémentau plan qui à cheval Autrey, restera annexé à ladite ordonnance, un lavoir à cheval, pour le lavage du minerai de fer, sur le terrain qu'il possède au lieà.,44 ix GI3EUX CADET, Commune CEAUTREY (Haute-Saône).

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(Extrait. ) Art. 2. Le lavage s'effectuera dans ce lavoir à cheval avec les eaux d'un puits existant dans la propriété de l'impétrant, lesquelles seront réunies dans un réservoir voisin , d'où elles seront élevées dans la cuvette du lavoir, au

moyen d'un manége à cheval, -et retourneront dans ce réservoir, après avoir parcouru la partie basse de ce terrain.