Annales des Mines (1836, série 3, volume 10)
Page : Image 320
Révision de 12 janv. 2015 02:46:51, edited by Anonymes
632
SUE. LES MINES.
OR DOI\INANCE
Ordonnance du 8 décembre 1836, portant concession
Patouillet , à Ordonnance du 27 novembre i836, portant que Pereeyle-Grand,
M. FORGE« est autorisé à tenir et conserver en activité le patouillet qu'il a -établi à 5o mètres en aval de l'emplacement indiqué en l'ordonnance du 23 mai 1827 , sur la rivière de la VINGEANNE près du moulin de FAAS, dans la commune de PERCEY-LE° G RAND ( Haute-Saône ).
Le plan produit à l'appui de la demande restera annexé à ladite ordonnance. Il ne sera fait aucun changement à la hauteur de la tête d'eau réglée par ladite ordonnance et constatée par l'ingénieur de S ponts et chaussées de l'arrondissement , dans son
procès-verbal du 14 décembre 1829.
Haut-fourneau, Ordonnance du 4 décembre 1836 , portant que a Pouilly-surMM. C 0 RDELIER et com3 9.-nie sont autorisés it étaSaône. blir, clans la commune de OUILLY-SUR-SANE ( Côted'Or), dans l'emplacement indiqué au plan joint
à ladite ordonnance, an haut-fourneau pour
la
fitsion du minerai de fer au moyen du charbon de bois, et dont la soufflerie sera mise en mouvement par une machine à vapeur.
Mines de zine de Clairae.
633
Ordonnance du 4 décembre 1836 , portant que la renonciation de la compagnie DEvEnu-Romnc, a .
la concession des mines de zinc de CLAtaAc (Gard), CIÇÇOrd& à cette compagnie par ordonnance royale du 4 evrii 183( , est acceptée, sauf toutes réserves des droits des tiers.
des mines de houille de MARLY (Nord).
( Extrait. ) Art. ler. Il est fait concession à MM. Laurent Méjan,
Jean-Pierre baron de Jouffroy, François-Joseph Moreau Louis Rollin Charles-Louis /incas, des mines de houille
comprises dans les limites ci-après définies , arrondissement de Valenciennes, département du Nord. Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de Marly, est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit , savoir A Test, à partir du point M, intersection d'une ligne menée du clocher de Famars à la rencontre des deux chemins des Baudeliers et de Plombier, commune de Garouble, avec une autre ligne menée du clocher d'Étreux au point de jonction N du prolongement de la ligne qui va de Ségourg à Ounaing, avec la linnte sud de la concession de Saint-Saulve ; puis, de ce point M, par la ligne qui se prolonge jusqu'au point N ci-dessus défini ; Au nord-ouest, par la partie de la ligne droite allant du village de Crespin à la porte de Mons et comprise entre ce point d'intersection N précité et cette porte De cette même porte, par la partie de la limite est de là concession d'Anzin qui se termine en Z au pont de Triths, c'est-à-dire à l'intersection de l'axe de la rivière de l'Escaut avec le prolongement d'une ligne droite passant par les clochers de l'ancienne chapelle Saint-Léger et de l'église de Triths ; ce point d'intersection étant tout à la fois commun aux limites des trois concessions d'Anzin de Denain et de Douchy ; Du pont de Triths, par une ligne droite Z X dirigée sur le clocher de niant , laquelle ligne 'brille une partie de la limite sud de la concession de Douchy Au sud-ouest, par une ligne droite allant du clocher de Thiant à celui de Monchaux ;
Enfin au sud-est, par deux lignes droites menées, l'une da clocher de Monchaux au clocher de Famars l'autre de ce dernier clocher à la rencontre des chemins des Baudeliers et de Plombier , et e terminant en M, point de départ.
Mines
de houille de Marly.