Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1836, série 3, volume 10)

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renfermant une étendue superficielle de 18 kilomètres

carrés, 27 hectares. Art. 3.)

Art. ii.L Ut supra. Art. 12.

Lesdites limites renfermant une étendue sunerficie- lle de 9 kilomètres carrés, 48 hectares. Art. 3.) Art. si Ut suprà.

sion des mines de .fèr de la TRONCHE et de la LE-

Ordonnance du 15 décembre 1836, portant con cession des mines de fer de BLANNAVES (Gard).

VADE (Gard).

.et de la Levade.

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Art. 12. '

Ordonnance du 15 décembre i836, portant ronces-

Mines de fer de la Tronche

SUR LES MINES.

ORDONNANCES

( Extrait. ) ( Extrait. )

cle 4 de l'ordonnance royale précitée, du 7 mai 1817 (1),

Art. 1,r. Il est fait, à la société houillère de la GrandCombe , de Pluzor et autres concessions réunies , telle qu'elle est constituée par son acte social du 17 février 1833 , concession des mines de fer comprises dans les limites ci-après désignées, arrondissement d'Alais , département du Gard. Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession des mines de fer de Blannaves , est limitée ainsi qu'il suit, conformément au plan annexé à notre ordonnance de ce jour , qui institue la concession des mines de fer de Trouilhas , savoir A partir du clocher de Sainte-Cécile-d'Andorg,e , le lit

tes dirigées de evois à Courcoulouse ; de Courcoulouse à Lagrange ; de Lagrange à Clamont ; cette dernière prolongée jusqu'à la rencontre de la ligne tirée 'des Bousigcs à Peire-1Vlalle puis cette ligne des Bousiges à Peire-Malle, depuis son intersection avec la ligne précédente jusqu'à Peire-Malle ; l'est, une ligne droite tirée de Peire-Malle à Saint-Florent,

coupé par la ligne séparative des départements du Gard et de la Lozère ; de ce point ladite ligne séparative jusqu'à sa rencontre en B, avec une ligne droite menée de Blannaves à Meyrières ; de ce point B, une ligne droite dirigée sur la Faye-de jusqu'à sa renContre en C avec une autre ligne droite menée de Soustelle à Bramions

Art. Il est fait, aux titulaires de la concession houillère de la Tronche et de la Levade, concession des mines de fer situées dans l'enceinte de leur concession de mines de houille.

Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession des mines de fer de la Tronche et de la Levade, est et demeure réunie à la concession houillère qui lui correspond, et ne pourra en être séparée. Elle comprend les mêmes limites que celles de cette concession houillère, telles qu'elles ont été fixées par l'arti-

passant par le sommet de Luican Au sud , une ligne droite tirée de Saint-Florent au haut Mercoyrol. 27

La surface de cette concession est de 18 kilomètres carres, hectares, conformément au plan qui restera annexé à la pré-

sente ordonnance. (1)

Extrait de l'ordonnance royale du 7 niai 1817.

Art. 4. La concession des mines, accordée au sieur Jacques Méjean par l'article 5 de l'ordonnance du 79 novembre 18/5 , est limitée ainsi qu'il suit Par une suite de lignes tirées du confluent des ruisseaux de la Tronche et de la Roncière à la Valoussiere ; de la Valoussière à Sainte-Ckile ; de là à Blarinaves; de Blannaves à Brannons ; de Brannons au point où le ruisseau de la Tronche se jette dans le

du Gardon, en le remontant jusqu'au point où il est

du point C au village de Brannous ; de Brannous à Blannaves; de Blannaves au clocher de Sainte-Cécile-d'Andorge , point de départ

Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de neuf kilomètres carrés, 29 hectares. Art. 3. Art. ii. Ut sttprà.

Art. 12.

Gardon ; de ce point en remontant le lit du ruisseau de la Tronche jusqu'à son confluent avec le ruisseau de la flouvière, point de départ.

Mines de fer' de Blannaves.