Annales des Mines (1838, série 3, volume 13)
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Usine à fer de .0r4onftançç, du 13 fécirier 1838, portant que fa Cou'iner.
gt4Sp«gei.,dçs.f9.1zeIerie5 et forges ALAIS est autp-
rale,40tak r,,.poutleusage.de soemsine de GOUR -
78E. A l'ouest, par la partie des liroites des communes de Cassagnoles et de Félines, qui-est comprise ,entre le point D et la borne n° 13, point de départ. SUR LES JUINES.
AMER (Gard) , une prise d'eau dans le GARDON, avec
double aqueduc et ça passant par dessous le canal dit des MOULINS D'ALAIS.
Ordonnance du 12 féprier 1838 , portant rectilica- Mines d;,- fer de
Lion des limites de la concession des mines de fer de MASSEVAUX (Haut-Rhin et Vosges).
Mines de fer de Ordonnance du 12 Jëvrier 1838 , portant qu'il est Mas,aguine'
fait MM. Jean FABRE et Joseph-Germain SARGINES DE LAUB, concession de _mines de fer dans la commune de CASSAd.NOLES (Hérault).
. 8081
41.erait. )
Art. 2. Cette concession sera (iMpéè en1s.. le nom de .éqv,cession de /124,sn.,ag/iiizei elle renferme uneétende,,supexfipiç,:lle de trois Iiilomètres cqrrs, Iteuf hcçtaresi ee,est
shit; çon forniquent au plan-antie/t4 a la eciree ai n preeente or onnance,, savoir ,:. faWO1-d,"a:'paEtir d laJ:iorne'nd 4,3.,.poiliat 'de e' (Héiin dés trois commhheS rault), et Lespinassière (Aude), par la limite des deux cOm-
munes de Cassagnoles et Lespinassière jusqu'au point de jonction , marqué A sur le plan, de deux chemins dont lhin conduit de Lespinassieré aFerrois, et l'autre du premier it.Ciassagu0/es:;::deJee point -par .une ligne ces
- "4,1PIgr13«g411,,çlm çhemit4,
Mashaguine a.Mancès,. ayec le riiisseil.0 désigné sous le nona de rnisSeatide Masnagnine ; l'ose, par hhe,llgpe, droite menée du point B au signal de Masnaguihe, ,désigné par, la lettre J; de ce point, par une ligne "cli-bitéMenée au point C de jonction des encLepiisassière à S4lut11dré, ,zie ce rait» :de point en suivant les contoursi du, chemin qui- çondult à Saint-André, jusqu'à i".extpémitif sud de. ce hatneattesigué par la lettre 4j,.;
Au sud, par une ligne droite menée du point E au
point D de jonction des deux ruisseaux de Leuze et de Constant Galy
(Extrait. )
Art. 1. L'article 1" de l'ordonnance du 19 janvier
1834, est et demeurera remplacé par la disposition ciaprès.:
La concession des mines de fer, accordée par lettrespatentes de Louis XIV, le 18 septembre 1686, au comte B.othembourg ; seigneur de Massevaux, représenté aujourd'hui par les -héritiers de madame Sophie de Rosen , décédée épouse en secondes noces de M. Voyer-d'Argenson, est litnitéé,4insi qu'il suit, tant dans le département .dtteant-Rhin , que dans celui des -Vosges, conformément Au. plan annexé à la présente ordonnance
,Au sud-est, à partir du clocher de Sentheirn (Haut-
.1,hiti) une ligne deux fois brisée légèrement, se dirigeant à:peu près vers le nord-est, passant par le clocher de Roderen ;puis par celui de Steinbach, et aboutissant à environ 500 mètres de distance au delà de ce dernier clocher, au croisement de deux chemins sur la limite entre les terri-
toires des communes d'Uffholtz et de Cernay et Steinbach, auquel .Croisement on placera une pierre borne ;
Au nord-est, à partir de ce croisement de chemin une ligne Plusieurs fois brisée et contournée et dir4;ée moyennement vers le nord-ouest, formant la limite entre les territoires d'Uffholtz et de Bitschwiller, situés au nordest eh dehors de là concession, et ceux de Steinbach et Cernay , situés au sud-ouest à l'intérieur de la -concession
s'arrêtant à la sommité dite Beckerkopf, point tribanal entre les communes de Steinbach, Thann et de Bitschwiller ;
Au nord , à partir de cette sommité, une ligne plusieurs fois brisée, dirigée moyennement vers le sud-ouest; foiniant la limite entre la commune de Bitschwiller, située au
Massevaux