Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1838, série 3, volume 13)

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ORDONNANCES

dragon par l'arrêt du conseil du 10 décembre 1774 est et demeure limitée , au- profit de ses hoirs, successeurs ou ayant-cause , conformément au plan joint à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir Au nord,- à partir du point C , déterminé par la rencontre du prolongement de la ligne menée de l'angle nord de Fontvielle à l'angle le plus nord du bâtiment des Brosses,

avec le ruisseau de Langonan , une ligne menée de ce point C au point A, extrémité sud des bâtiments de Pélieux , puis une autre ligne menée du point A à l'angle le plus au nord du hameau de la Jousserandière , mais arrêtée à son point de rencontre Y avec le ruisseau d'Arc; il l'est, par le ruisseau d'Arc, limite des communes de Saint-julien en Jarret et Celhieu , depuis le point Y jusqu'à la limite occidentale de la commune de SaintPaul en Jarret , point V du plan ; ensuite par ladite limité jusqu'au point Z, déterminé par la rencontre du ruisseau d'Ouzion avec une ligne menée de l'angle sud de la grange Merlin au point E , extrémité nord des bâtiments an hameau de Bouzieu ; Au sud, par la ligne ci-dessus indiquée , depuis le point

Z jusqu'au point E, puis par une autre ligne menée du le plus au nord des bâtiments du hapoint E meau de la Giliere , mais arrêtée à son point de rencontre X, avec la limite des communes d'Izieux et de Saint-Jean Bonnefond ;

A l'ouest, par ladite limite à partir du point X, jusqu'à son point d'intersection G avec la limite des communes d'Izieux et de Sorbier ; ensuite par cette dernière limite jusqu'au ruisseau des Langonan qui sépare les communes de Saint-Julien en Jarret et de Sorbier ; enfin, par le cours de ce ruisseau jusqu'au point C, point de départ

Lesdites limites renfermant, dans les communes de Saint Chamond , de Saint-Julien en Jarret, de SaintMartin en Coaillcux et disieux, une étendue superficielle de 35 kilomètres carrés 142 hectares. Art. 2. Dans le délai de deux mois à dater de la notification de la présente ordonnance , les concessionnaires remettront au préfet de la Loire,- deux expéditions 7.du plan de leur concession, conformes au plan ci-annexé

SUR LES MINES.

795 Ordonnance du 16 mai 1838 , ',portant que la rede-mineN de houille

,clizce proportionnelle iqpayer par les propriétaires des mines de houille dei:BLANZY ( Saôite-et-

Loire ), pour les années 1837, 1838 et 1839, est réglée sous forme d'abonnement, à /1,500e/in/les en principal pour chacune desdites années. Ordonnance du 17 mai 1838, portant qu'il est fait minc

d'ami -

concession à MM. Joseph REDOUL et Antoine-fIer- ni. edeFi,n. cule REBOUL, de mines d'antimoine, dans la commune de PETREMALLE (Gard).

( Extrait. ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom deT,con-cession de Fraissinet, est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsihu'il suit, savoir

Au sud-est, par une ligne droite tirée de la maison

dite la Meyniere, près Bordesac, l,aukconfluent des ruisseaux de Rieubert et de Pratpeillard ;

Au nord-est, à partir de ce confluent, ensuivant les

limites communes aux départements de l'Ardèche et du Gard, laquelle ligne forme aussi la limite)sud-ouest de la concession de Malbosc, jusqu'au rocher de la Bouillèrô; A l'ouest, par une ligne droite tirée,; de ce point.; à la maison Coste, point de départ ; Lesdites limites renfermant une étendue -superficielle:de 160 hectares.

Ordonnance du 31 mai1838, portant que MM. HUOT et COUSTURIER sont autorisés à établit' un second à FauverneY

haut-fourneau pour la fusion du minetai de fer, près de celui qu'ils possèdent sur la rivière d'Onan, dans la commune de FAUVERNEY (Côted'Or).

Ordonnance du 7 juin 1838, portant que la

7.e- Mines de fer-

nonci ation de MM. BONNEL , ferme, et CAROL, à la da la Caune

concession des mines de j'er de la CAniir DUS

Caua'e