Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1841, série 3, volume 19)

itiNont,M.

Rocard et

patouillet, à A vrainville.

SUR LES MINES.

ORDONNANCES 778 Ordonnance du 11 mai 1841 , portant que le sieur

GARINDEMIMUID est autorisé à établir , en rem-

Placement de trois des quatre lavoirs à bras permissionnés par l'ordonnance du 22 avril 184,0, un bocard à cinq pilons et un patouillet pour la préparation du minerai de fer , sur le ruisseau des FONTAINES DE FRANIAUX , dans sa propriété, com-

seau, depuis ce dernier point jusqu'à sa rencontre , au

point R, avec la ligne menée du clocher de Rochetaillée à celui de Sorbiers , point de départ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de un kilomètre quatre-vingt-neuf hectares quatre-vingtcinq ares ; Art. 4. Le droit attribué aux propriétaires de la surface, par les articles 6 et 42 de la loi du 21 avril 1810, sur le produit des mines concédées , est réglé à une redevance en nature proportionnelle aux produits de l'extraction, laquelle sera payée par les concessionnaires aux propriétaires des terrains sous lesquels ils exploiteront ; cette redevance est fixée ainsi qu'il suit Pour les couches de 2 mètres de puissance et au-dessus, à ciel ouvert, la redevance sera le quart du produit brut ; par puits, jusqu'à 50 mètres inclusivement, le sixième; de 50 à 100 mètres, le huitième ; de 100 à 150 mètres, le dixième; de 150 à 200 mètres, le douzième; de 200 à 250 mètres, le quatorzième ; de 250 à 300 mètres , le seizième, et au delà de 300 mètres, le vingtième. Ces fractions diminueront d'un tiers pour les épaisseurs des couches de 2 mètres â 1 mètre; de moitié pour les épaisseurs de 1 mètre à1/2 mètre, et de trois quarts pour les couches au-dessous de 1/2 mètre, le tout ainsi qu'il est indiqué au tableau suivant. Enfin, toutes ces fractions sont réduites d'un tiers, dans le cas où les concessionnaires emploieraient la méthode d'exploitation par remblais. Néanmoins , cette réduction n'aura lieu que dans le cas où il sera reconnu que le remblai occupera la huitième partie, au moins' des excavations opérées, et que la méthode procurera l'enlèvement des cinq sixièmes , au moins, de la houille contenue dans chaque tranche de couche en extraction. Le remblai s'entendra des matières transportées et disposées de manière à soutenir le toit des excavations, et non des débris détachés du toit de la couche, soit Par éboulement naturel, soit artificiellement.

mune d'AviiniNvILLE (Haute-Marne).

L'usine demeurera, en conséquence, composée

d'un bocard , d'un patouillet et d'un lavoir à bras.

Lavoirs à bras, Ordonnance du 11 mai 1841 , portant que le sieur Sailly. DE BOURGES est autorisé à conserver et tenir en

activité dix lavoirs à bras, servant au lavage du

minerai de fer, établis commune de SAILLY

(Haute-Marne).

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Au. nord, la ligne MN , tirée du dernier point ci-dessus au point N, où la route royale de Lyon à Saint-Étienne coupe la limite orientale de la commune de Saint-jean de Bonnefond; A l'est et au sud, la limite de la commune de SaintJean de Bonnefond , à partir du point N jusqu'au point Q, où elle coupe le ruisseau du Janon , et ensuite ledit ruis-

au lieu dit MANCHETRE ,

arrondissement de VASSY

Mines de houille Ordonnance du 23 mai 18!e1 , portant qu'il est fait d, la Sibertiere. concession aux sieurs Jean-la p ti s te ALBERT, Hen ry-

Thomas HUTTER, HUTTER et compagnie, jeanPierre REYRE , Jean-Étienne ROUVIER , Jean-Pierre VERNAY , et à la dame MicuAtin , veuve TEILLA» ,

constitués en société civile par acte authentique du 10 novembre 1838, de mines de houille situées dans la commune de SAINT-JEAN-DE-BoNNEFoND (Loire).

(Extrait. ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de la Sibertière, est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir A l'ouest , une ligne menée du clocher de Rochetaillée à celui de Sorbiers , depuis le point R, où elle coupe le ruisseau du :Fanon, jusqu'au point M, où elle coupe la route

royale de Lyon à Saint-Etienne ;

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