Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1841, série 3, volume 19)

SUR LES MINES.

ORDONNANCES 784 Art. 12. ( Ut suprà. ) Art. 13. ( Idem. ) Art. 21. (Idem. )

785

Art. 6. ( Idem. ) Art. 7. ( Idem. ) Cahier des charges de la concession des mines de houille de SAINTJEANBONNEFOND.

Mines de houille

de Saint - Jeande-Bonnefond.

Ordonnance du 23 mai 1841, portant qu'il est fait concession aux sieurs Camille , .Antoine-JeanBaptiste, Charles-Antoine-Henry-DE ROCHETAILLÉE.,

Bernard-Laurent DE JUSSIEU , Philibert-Antoie MONTAGNIER , Jean-Pierre PEYRET , Louis CATELAN

Benoît DESCOURS., Antoine-Nicolas DESCOURS Jacques-Emmanuel MAUREL, joseph REY Jean DANCER et à la dame veuve DUMARCET , constitués en

société civile par acte du 10 décembfit 1838 de mines de houille dans la commune de SAINT-JEANBONNEFOND (Loire).

(

Extrait. )

Art. 4. (Ut suprà. ) Art. 6. ( Idem. ) Art. 9. Dans le cas où les travaux projetés par les con-

cessionnaires devraient s'étendre sous la route royale de Lyon à Saint-Etienne"ou à une distance de ses bords moindre de dix mètres, ou sous le villagede 'Saint-Jean-Bonnefond, ces travaux ne pourront être exécutés; etc. (le reste comme dans le cahier de charges précédent).

Art. 12. (lit suprà. ) Art. 13. ( Idem. ) Art. 21. ( Idém.)

( Extrait . ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de Concession de Saint-Jean-Bonnefond, .est limitée ,- conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir A l'ouest, une ligne menée du clocher de Rochetaillée à.celui -de Sorbiers, depuis le. point M, Où elle coupe la route royale de Lyon à Saint-Etienne , jusqu'au point O,

Ordonnance du 23 mai 1841. , portdnt qu'il est jetit

Mines de bouille

de St-Germain-

concession aux sieurs Claude-Francois-Camille des-Prs. OUDOT et Jean-Baptiste 19ALIGAN , de mines de houille dans les communes de SAINT-GERMAIN-DES-

PRÉS, SAINT-GEORGES-SURI-LOIRE et CHAMPTOCÉ , ar-

rondissement d'ANGERS (Maine-et-Loire).

point limite de la concession de Chaney ; Au nord, la ligne OP onenée du dernier point ci-dessus

(Extrait.)

au point P., intersection -du chemin venant de la Croix avec la limite- orientale de la commune de Saint-Jean-

Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de ,Saint-Germain-des-Prés , est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, Savoir : Au nord ,une ligne droite menée du clocher de SaintGermain-des-Prés à Chantepie (angle sud-ouest du bâtiment le plus à l'ouest) ; puis une seconde ligné droite menée de ce dernier point sur la Chétarderie (angle nordouest), et prolongée jusqu'à sa rencontre avec la ligne droite tirée du clocher de Saint-Georges-sur-Loire sur la grande Guibrette; A l'est,, la portion de cette dernière droite, comprise

Bonnefond ;

A l'est,' ladite limite .depuis le dernier point ci-dessus jusqu'au,point N, où elle coupe la route royale de Lyon à Saint-Etienne ; Au midi, la ligne MN, menée du dernier point ci-dessus

au point M, point de départ ; ladite ligne MN forme la limite nord de la concession de la Sibertière. Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de trois kilomètres carrés -vingt-deux hectares. Art. 4. ( Ut suprà. )

Art. 5. ( Idem. )

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