Annales des Mines (1841, série 3, volume 20)
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SUR LES MINES.
ORDONNANCES
Charles comte de NOUE , Julien-Louis LENGLE Marguerite LEMER veuve CRUDENAIRE, Jean-Baptiste
MENTION, Louis MENTION, Grégoire DUGNOLLE,
Jean-Edmond HAMOIR, Philippe-Joseph LÉcuvEa , Jérôme DE BAILLIENCOURT , Louis-François HOCQUEDESMAZURES , Alexi s- Oli vi er -C él esti n LEBA RBIER
Thierry-Eugène BRUNEAU , Adolphe DUPIRE , Numa GRAS, Amédée HAMOIR , Paul l'Amolli , Denis HA-
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Charles comte de NOUE, Julien-Louis LENGLÉ , Marguerite LEMER veuve CRUDENAIRE , Jean-Baptiste MENTION, Ulysse MENTION, Louis MENTION, Grégoire DUGNOLLE , Jean-Edmond HAmoiR , Philippe-Joseph LÉCUYER , JérÔlTle DE BAILLIENCOURT Louis-François HOCQUE-DESMAZURES , Alexis-Olivier-Célestin LEBARBIER , Thierry-Eugène BRUNEAU,
moi, Edouard HAMOIR , Alexis-Joseph MENTION,
Adolphe DUPIRE , Numa GRAS, Amédée HAmoiR , Edouard HAMOIR, Denis HAMOIR , Paul HAmoni ,
Jean-Hippolyte LEFEBVRE et Auguste CHARPENTIER-
Alexis-Joseph MENTION, Jean-H ippoly te LEFEBVRE
FOUCLÈRE , concession de mines de houille , communes de FRESNES, ESCAUpONT et Vico (Nord).
et Auguste CHARPENTIER-FOUCLERE ,
de mines de
houille, communes de VICQ , QUAROUBLE, THIVENCELLES, ST-AYBERT et CRESPIN (Nord).
( Extrait, ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession d'Escaupont, est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir Au nord-ouest, par la rive gauche de l'Escaut, depuis le pont d'Escaupont jusqu'au point V d'intersection de cette rive avec l'une des limites de la concession de Fresnes, point d'intersection qui est à 220 mètres de l'extrémité ouet de l'arête supérieure du bajoyer le plus au sud de l'écluse de Fresnes ;
A l'est, à partir du point V par la partie de la limite
de la concession de Fresnes, qui se trouve sur le territoire de cette commune ; Au sud, par la partie nord de la concession de SaintSaulve, comprise entre le point le plus au midi de cette même partie de limite de la concession de Fresnes et le
pont d'Escaupont, point de départ ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle d'un kilomètre carré, dix hectares.
septembre 1841, portant qu'il est fait ii MM. Jean-de-Dieu SOULT , duc de, DAL-
Mines de houille Ordonnance du 10 de Thiveneelles.
MATIE, Napoléon-Hector SOULT , marquis de DAL-
MATIE, Pierre GENTY DE BUSSY, Valérien-Louis-
( Extrait. ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de con-
cession de Thivencelles , est limitée, conformément au
plan annexé à la présente ordonnance , ainsi qu'il suit, savoir
Au nord, 1. par la partie d'une ligne partant du centre du tort du Pigeonnier , et aboutissant au point 9 , où la rivière de l'Hongnau coupe le canal de dérivation de la Hayne , laquelle partie est comprise enire le point E, situé sur le courant des canaux, et le point W, milieu de la distance qui existe entre les points E et 9 de la même ligne ;
2o par une autre ligne droite tirée du point B' au Ponchaud , et prolongée jusqu'au C., point de son intersection avec la frontière du royaume de Belgique
A l'est, à partir du point C', par cette frontière jusqu'à son intersection en U avec la rivière de l'Hongnau et de ce point par cette rivière jusqu'au moulin de Crespin , l'un des points de la limite nord de la concession de Saint-Saulve;
Au sud, à partir du moulin de Crespin, par la partie de la limite nord de cette dernière concession, comprise entre ledit moulin et le point W le plus au sud de la limite de la portion de la concession de Saint-Saulve , qui se trouve sur la rive droite de l'Escaut ; A l'ouest, à partir du point W, par les limites des