Annales des Mines (1841, série 3, volume 20)
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SUR LES MINES.
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ORDONNANCES
en activité quatre lavoirs à bras pour le lavage du minerai de,fer , sur le ruisseau d'HAreN, dont deux sont situés au lieu dit BAs-d'HAEçoN, et les deux autres au lieu dit MONT-EN-ROYES, commune de CORNAY (Ardennes).
(Extrait. ) Art. 19. La présente permission n'est valable que pour la durée des conventions existant entre le permissionnaire ou ses ayants droit, et les propriétaires du sol. Il n'est rien préjugé sur la manière dont, à l'expiration desdites conventions, cette permission pourra, s'il y a lieu, être renouvelée ou être accordée à d'autres personnes
Lavoirs à bras Ordonnance du 12 octobre 1841 , portant que les sieurs Domms-DuFsEsixEi., LousrAN et compagnie, à Landres-SaintGeorges. maîtres de forges à MAUCOURT (Meuse), DE LAGRESSIÈRE et compagnie, maîtres de forges à STENAY (Meuse), CiumoN-CsucY , maîtres de forges aux FORGETTES (Ardennes), et BIGAUD-BELLEVUE maître de forges à MONTBLAINVILLE (Meuse), sont
autorisés à établir dix-sept lavoirs à bras pour la préparation du minerai de fer, sur le ruisseau de ST-GEORGES ou d'AyRox, commune de LANDRESSAINT-GEORGES ,
arrondissement de VOUZIERS (Ar-
dennes).
( Extrait. ) ji-t. 14. L'opération du lavage cessera tous les ans au 1" novembre; -elle ne sera reprise qu'au 1" avril.
ùsine â fer ere.eilly,
Ordonnance au 12 octobre 1.81P1 , portant que les sieurs POUPILLIER fils et compagnie sont autorisés
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à établir dans leur usine de BREVILLY , arrondissc. ment de SEDAN (Ardennes)
Trois feux d'affinerie au chardon de bois; Un four à souder le fer; Huit fours dormants de laminoirs et de fenderie à la houille ; Et les machines de compression nécessaires à Tac, tivite de l'usine.
(Extrait.) Art. 7. Les permissionnaires seront tenus d'avoir un
compte ouvert au bureau de la douane de Donzy, et de se
soumettre au libre exercice des employés des douanes dans leur établissement, sans que ceux-ci soient tenus de Se faire assister d'un officier municipal.
Ordonnance du 9 novembre 1841 , pôrtant abroga-
Usines à fer de
lion de l'article 13 de l'ordonnanee du 19 juin Paroy et
d'E.
1837 et de l'article 20 de l'ordonnance du méme chenaY. jour, relatives aux usines it,fer de PAROY et d'E CHEN" AY (Haute-Marne). LOUIS-PHILIPPE
,
ETC.
Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état au
département des travaux publics; Vu nos ordonnances en date du 19 juin 1837, qui, sur la demande du baron de Cholet, consacrent l'existence d'usines à fer et autres établissements qu'il possède sur la rivière de Saulx et sur le cours d'eau de la fontaine Danrapt dans les communes de Paroy et d'Echenay (Haute Marne) Le mémoire par lequel ce propriétaire réclame contre l'insertion dans ces ordonnances, de la clause dont la teneur suit Le permissionnaire ou ses ayants cause ne pourront » prétendre indemnité ni dédommagement Si, .àquelque » époque que ce soit, l'administration, dans l'Urtérêt de la
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