Annales des Mines (1842, série 4, volume 1)
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Il y a aujourd'hui sur la Tyne 48 mines de
Leur nombre.
DE HOUILLE DE NEWCASTLE.
MÉMOIRE SUR L'EXPLOITATION DES MINES
houille, et dans ce nombre, cinq seulement sont exploitées par le propriétaire. Toutes les autres sont données à bail à un ou plusieurs locataires. Dans ces dernières, les frais et les. bénéfices de l'exploitation sont divisé.en un certain nombre de parts, qui ne s'élèvent jamais au delà de 64. Les divers membres de la compagnie se les partagent
entre eux. Un même individu peut en avoir 15, 20 et même plus. Chaque exploitant est responsable en proportion de l'intérêt qu'il a dans l'entreprise. Tous les baux sont établis surie même principe Royapy ou di.oa et pour une période de 21 ou 4o ans. Le propriédit propriétaire. taire du sol , reçoit une rente à laquelle on donne Nature des baux.
le nom de royalty et qu'on détermine de la manière suivante on estime aussi exactement que possible les bénéfices probables de l'entreprise. On les regarde comme une somme résultant de l'accumulation d'un capital et de ses intérêts composés pendant toute la durée du bail, puis, on calcule l'annuité qu'il faudrait payer, pour avoir
complétement remboursé ce capital et ces intérêts au bout d'un temps un peu moins long que celui pendant lequel le bail doit subsister, 19 ou 20 ans par exemple, si le bail est de 21 ans (i). Cette an(1) Si A est le bénéfice probable qu'on doit tirer de l'entreprise en 21 ans, t le taux de l'intérêt, et si l'on s
suppose que le capital et ses intérêts doivent ,être rachetés
en 20 ans, l'annuité à payer sera égale à A
(1
100
t )20
+ 70; 1
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nuité constitue la rente qu'on doit payer au propriétaire ; toutefois elle est un peu modifiée comme nous le verrons plus loin. Le taux que l'on suppose pour l'intérêt influe beaucoup sur la valeur de l'annuité, et plus il est élevé plus celleci est petite. Ce taux varie ordinairement de 8 à no pour ioo suivant les risques attachés à l'entreprise, et il y a tel cas ou il serait plus avantageux d'admettre io pour ioo que de prendre dans tel autre 2 0 pour I oo.
La royalty n'est pas une somme entièrement fixe ;
elle varie avec la production de la mine. On
l'a pendant longtemps basée sur la mesure des charbons, mais dans les baux qui ont été faits depuis 183o , elle est évaluée à tant par tonne. Dans les actes plus anciens elle est fixée pour une mesure appelée ten. Cette mesure est du reste varia-
ble, elle correspond à 17, 18, 19 et jusqu'à 23 chaldrons de Newcastle ; on a soin de stipuler com-
bien elle contient de bolls, le boit étant égal à 36 galons de Winchester. Il y a ordinairement 44o
bals dans un ten. Il y a un nombre déterminé
de ten pour lequel on paye toujours la rente, qu'on l'ait ou non extrait. C'est ce qui constitue la partie fixe de la royalty; mais en outre on paye tant pour
chaque ten en sus que l'on livre au commerce généralement la rente est prélevée seulement sur la quantité embarquée, et le propriétaire ne perçoit pas de droit sur la houille consommée à New-
castle; quelquefois pourtant, on paye d'après la quantité extraite. Le droit du propriétaire varie de 5 pence à 18 pence (o f. 52e. à I f. 75 c.) par chai dron de Newcastle ; cependant il sort quelquefois de cette limite. Ainsi sur la Tyne son maximum est i shilling