Annales des Mines (1842, série 4, volume 1)
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732 IIÉSULTATS PRINCIPAUX DES TRAVAUX , ETC. Sa composition a cçté reconnue comme suit : Peroxyde de fer. Eau Silice.
Alumine Magnésie. . Manganèse.
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42,80 10,00 36,20 9,20 1,20 traces. 99,40
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JURISPRUDENCE DES MINES; Par M. DE CilEPPE , maître des requêtes, chef de la division des mines. .
MINES.
PROPRIÉTÉ DES PRODUITS EXTRAITS.
CONFLIT.
Il n'appartient qu'à l'administration de donner une destination aux produits des recherches de mines. La circonstance ou' un gardien judiciaire a été anciennement commis par suite de débats entre plusieurs concurrents, ne fait point obstacle à ce que l'administration dispose de ces produits. La société dite des mines de Bully et Fragny-sur-Loire a été autorisée par ordonnance royale du 1.9 septembre 1840, à poursuivre des travaux de recherches et de reconnaissance dans la commune de Bully. Une décision du ministre des travaux publics, du 5 oc-
tobre suivant, lui a permis de vendre les produits de ses recherches.
Cette permission a été bornée àl.a. houille qui pourrait provenir des travaux que la compagnie allait entreprendre en vertu de l'ordonnance. Quant aux charbons déjà extraits et résultant des explorations antérieures, on remit à statuer ultérieurement à cet égard. Ces charbons avaient été l'objet de contestations. Un
jugement du tribunal de Roanne avait ordonné un sé-
questre. Il convenait de n'en disposes' qu'après une nouvelle instruction et par une décision spéciale. C'était à l'administration à donner une destination à ces produits , ainsi qu'elle L'avait fait pour les nouveaux charbons à extraire ; car il n'appartient qu'à l'autorité administrative de permettre de disposes' des minerais extraits quand il n'y a pas encore de concession. Mais pendant que de Bully était en instance pour obtenir une la nouvelle permission, le tribunal de Roanne avait attribué
à M. de l'Espine , propriétaire du sol, les charbons en
Tome 1, 1842.
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