Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1843, série 4, volume 3)

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SUR LES MINES.

ORDONNANCES

de DONZ,Y, arrondissement de COSNE, sur la rivière_ de TALVANNES (Nièvre).

Cette usine restera composée

1. d'un haut-fourneau, 2° d'un lavoir à bras, dit égrappoir, 3° d'un bocard à laitiers, 4° d'un feu de mazerie, 5' de deux feux de petite forge. Usine à fer de Traisnes.

Ordonnance du O juin 1843 , portant que M. le marquis de VERGENNES est autorisé à maintenir en activité l'usine à fer de TRAISNES , située dans la arrondissesur le ruisseau cle LA VACHE

commune de VARENNES-LES-NARCY ,

ment de COSNE (Nièvre).

Cette usine restera composée 10 d'un feu de mazerie 2° d'un feu de petite forge ; 3° des marteaux, soufflets et accessoires nécessaires à la fabrication du petit fer et de l'acier.

Mines de fer Ordonnance du 12 juin 1843, au sieur Louis COLLONGE , de de St-Quentin.

portant concession

mines de fer situées dans les communes de SAINT-QUENTIN et de LA VERPILLIÈRE , arrondissement de VIENNE (Isère).

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Quentin à l'Hôpital, jusqu'au point A, bonde de l'étang de Fallavier

Au sud-ouest , par une ligne droite A B partant de la bonde de l'Etang de Fallavier, et joignant le hameau de Pontière, point de départ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de deux kilomètres carrés, dix hectares. Art. 5. Les droits attribués aux propriétaires de la surface par les articles 6 et 42 de la loi du 21 avril 1810, sur le produit des mines concédées, sont réglés 1° A une rente annuelle de cinq centimes par hectare, pour tous les terrains compris dans l'enceinte de la concession;

2° A une indemnité de 25 centimes par mètre cube de minerai trié, en faveur des propriétaires sous les terrains desquels on exploitera, aussi longtemps que durera l'exploitation et quels qu'en soient le mode et la position par rapport à la surface du sol. Cahier des charges de la concession des mines de fer de Saint-Quentin.

( Extrait. ) Art. 16. En exécution de l'article 70 de la loi du 21 avril 1810, le concessionnaire fournira, annuellement, au haut-fourneau de Vienne, qui s'approvisionnait de minerai de fer antérieurement à la concession, sur des exploitations comprises dans ladite concession , trois mille

tonnes ou trois millions de kilogrammes de minerai trié, de teneur et de qualité convenables, au prix qui sera réglé par l'ordonnance. S'il s'élève des contestations relativement à la qualité des

( Extrait. ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de-concession de Saint-Quentin, est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir : Aunord-ouest et au nord , par le chemin B C D de SaintQuentin à La Verpillière et à l'Hôpital, depuis le hameau de Pontière B, jusqu'à la rencontre D du chemin de Fallavier à la Verpillière ; Au sud-est, par le chemin D E A de Fallavier à la Verpillière , depuis sa rencontre D avec le chemin de Saint-

minerais livrés à l'usine de Vienne, il sera statué sur les contestations par le préfet, sur le rapport de l'ingénieur des mines.

Art. 17. Lorsque les approvisionnements de l'usine cidessus auront été ainsi assurés, le concessionnaire sera tenu de fournir, autant que ses exploitations le permettront, à la consommation des usines établies ou à établir dans le voisinage avec autorisation légale. Le prix des minerais sera alors fixé de gré à gré ou à dire d'experts, ainsi qu'il est in-

diqué en l'art. 65 dela loi du 21 avril 1810, pour les exploitations de minières de fer.