Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1843, série 4, volume 4)

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731 Laffrey ; puis par la rive est du grand lac de Laffrey jus-qu'au point 0, où cette rive est coupée par le prolongement d'une ligne droite passant par la rencontre du chem in des crêtes de Layderand avec un chemin venant de Cliolonge , point R , et par la rencontre du chemin de Cholonge à Laffrey avec un chemin venant de Bergogne , point sSu;d à partir du point 0 ci-dessus déterminé au bord du grand lac de Laffrey, par la ligne droite passant par les deux rencontres de chemins S et R ci-dessus définies, ladite ligne droite prolongée jusqu'à son intersection, au point P, avec une ligne droite menée du clocher de Cliolonge à la maison Chalon , à la Quoirelle; età1 LES MINES.

ORDONNANCES

conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit , savoir Au nord, par une ligne droite, etc. (La suite comme à l'article 9 de l'ordonnance précédente , relative à la concession de la mine de houille de Melcey.)

Cahier des charges de la concession de la mine de sel gemme de MELCEY.

( Extrait. ) Art. 21. Les concessionnaires seront tenus de souffrir toutes les ouvertures qui seraient pratiquées pour l'exploitation de la mine de houille de Meleey par les concessionnaires de cette dernière mine, etc. (La suite comme à l'ar-

ticle 19 rapporté ci-dessus du cahier des charges de la concession de la mine de houille de Melcey.)

Art. 22. Si l'exploitation des gîtes de sel gemme, objet de la présente concession, fait reconnaître qu'ils s'approchent des gîtes de houille, objet de la concession houillère de Melcey, les concessionnairesne pourront , etc. (La suite comme l'article 20 du cahier des charges de la concession de la mine de houille de Melcey.)

Mines d'arithra- Ordonnance du 29 septembre 184,3, qui accorde au vite de Laffrey. sieur Rose CARRIÈRE, la concession de mines d'anthracite situées dans les communes de LAFFREY et CHOLONGE (Isère ).

(Extrait. ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de Laffrey, est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir

Au nord, à partir de l'angle nord de la maison Ra-

venot , aux Bisars point I, par une ligne droite menée à l'angle nord de la fabrique Genevais, et prolongée jusqu'au Bord du Lac-Moi-t, au point M ; puis, en suivant les rives est et sud du Lac Mort jusqu'à l'intersection de cette rive

au point N, avec une ligne droite tirée de la maison

Perrin, à Laffrette , à la prise d'eau des moulins de Laffrey, sur le bord du grand lac ; A l'ouest, à partir dudit point N, par la ligne droite cidessus déterminée, jusqu'à la prise d'eau des moulins de

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A l'est, à partir dudit point P, par ladite ligne droite allant à la maison de Chaton, à la Quoirelle , point H , et de ce point par une autre ligne droite menée à la maison Ravenot , aux Bisars , point de départ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de deux kilomètres carrés, quatre-vingt-seize hectares. Ordonnance. du 29 septembre 184.3 , portant que les sieurs DE KERSAINT et autres , constitués en Société à par acte du 25 novembre 184-0, sont autorisés de' établir au lieu dit LES CONCLUS, commune 111oNnueox ( Allier ), une usine à fer composée de

quatre hauts-fourneaux, alimentés par le combustible minéral, et des machines , souffleries et accessoires nécessaires au traitement métallur-

gique du minerai de fer et à sa conversion en

fonte.

( Extrait. ) Art. 8. Ils se conformeront également, en ce qui concerne les machines à vapeur, aux ordonnances et règlements existants, intervenus ou à intervenir sur cette matière. En conséquence, ils ne pourront meure en feu les deux

hauts-fourneaux dont la soufflerie doit être mise en Mouvement par la seconde machine à vapeur (1), avant d'avoir obtenu une autorisation régulière pour l'établissement de cette nouvelle machine.

(i) Un arrêté du préfet, du 15 mars /841, visé dans l'ordonnance, a autorisé l'établissement d'une première machine à vapeur.

Usine à fer, à Montluçon.