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ORDONNANCES

Mines de bitume Ordonnance du 17 février 184.4., qui accorde aux du Puecli.

sieurs lioberl-A dol plie BArsois n'ORGEVAL , et Armand-Jean-Constantin H UDAULT la concession de

mines de bitume situées dans la commune d'ALLÈGRE, arrondissement d'ALAis (Gard).

SUR LES MINES.

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les cotnnzunes de MONS et de SERVAS , arrondisse-

ment d'Arnus (Gard). ( Extrait. )

Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de

concession de Servas , est limitée, conformément au plan

( Extrait. )

annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit,

Art. 2. Cette concession qui prendra le nom de concession du Puech , est limitée, conformément au plan annexé à notre ordonnance de ce jour, relative à la concession des Finaudes, ainsi qu'il suit, savoir : En partant des Sallèles une ligne droite menée au point d'intersection du chemin des Fumades à A uzon avec la

savoir A partir du point d'intersection du chemin de Salindre à Navacelle avec le vallat d'Aubaron , une suite de lignes droites passant par l'angle Nord de la maison fabrègue , dépendante du hameau de la Sorbière, le nias Nouvel, la la maison Saint-Martin FabrèOEue dé Liguière , Celan, le mas Cativel' de Blazin cette dernière ligne prolongée jusqu'au vallat de Bourboiras ; de là les vallats de Bour-

rivière d'Auzonnet ; de ce point, iadite rivière jusqu'à son confluent avec celle d'Alauze; ensuite le cours de cette dernière en la remontant jusqu'à son intersection avec le prolongement de la ligne clroiie menée des Sallèles

au mas Christo t; de ce point de rencontre, ladite ligne droite jusqu'aux Sallèles , point de départ ; /.

Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 2 kilomètres carrés 50 hectares. Art. 4. (Comme l'article correspondant de l'ordonnance précédente, relative à la concession des Fumades.) Art. 14. (Comme l'article 13.) Cahier des charges de la concession des mines de bitume du PUECII.

( Extrait. ) Art. 23. (Comme l'article correspondant du cahier des charges de la concession des Fumades.)

Art. 24. ( Comme l'article correspondant dudit cahier des charges, sauf la dénomination de la concession.)

Mines de bitume Ordonnance du 17 février 184.4., qui accorde à la tic Servas. dame Ana ïs-Adélaïde DE SERVAS , veuve DE LACIIADENÈDE , et au sieur Auguste SERRE-GUIRAUDET , la

concession de mines de bitume comprises dans

boiras et d'Aubaron , en les descendant, jusqu'à la rencontre de ce dernier avec le chemin de Salindre à Nava celle, point de départ ;

Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 6 kilomètres carrés 63 hectares. Art. 4. (Comme l'article correspondant de l'ordonnance ci-dessus, relative à la concession des Fumades.)

, qui accorde aux Mines de bitume sieurs Jules OLIVIER et Claude PERRÈT, la concession de Cauvas.

Ordonnance du 17 février 18

de mines de bitume comprises dans les communes de SERVAS, SALINDRE , ROUSSON et ALLÈGRE arron-

dissement d'At, Ais (Gard).

(Extrait. ) Art. 2. Cette concession , qui prendra le nom de conces-

sion de Cauvas, est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir A. partir du point de rencontre du chemin de Salindre à Navacelle avec le va/lat d'Aubaron, des lignes droites passant par l'angle Nord de la maison de Fabrègue, dépen

dante du hameau de la Sorbier° , le mas Nouvel, le hameau de Canvas, l'angle Nord du mas Chabert , l'angle