Annales des Mines (1844, série 4, volume 5)
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702 Usine h fer du Marais.
Ordonnance du 14. mars 1844, qui autorise M. le baron DE BAR à maintenir en activité l'usine à fer du Al A RAIS située sur la ST-BENIN-DES-BOIS (Nièvre).
NIEVBE, commune de
La consistance de cette usine est et demeure fixée ainsi qu'il suit Un feu de mazerie ; Deux feux de petite forge ; Un bocard à laitiers; Et les machines soufflantes et de compression nécessaires à la fabrication du petit fer.
Usine à fer de, Syam.
Ordonnance du 14. mars 1844, qui autorise les héritiers de la dame veuve JOBEZ , à maintenir en activité les deuxjeux d'affinerie au charbon de bois, et le laminoir à tôle, qui ont été établis postérieu-
rement à l'ordonnance du r juillet 1820, dans l'enceinte de l'usine qu'ils possèdent à SYAM (Jura). Ladite usine est et demeure composée en conséquence : De cinq feux d'affinerie, au charbon de bois; D'une fenderie ; D'un laminoir à tôle;
Des appareils de compression nécessaires pour la fabrication et l'étirage du fer; Des machines soufflantes en nombre suffisant.
Usine à fer, à A leiette-BasCassini.
SUR LES MINES.
ORDONNANCES
Ordonnance du 18 mars 1844 , portant que le délai
fixé par l'ordonnance du 27 niai 1839, pour la construction et mise en activité de l'usine hire,' que les sieurs LORE-DUROUX , DELHOM et Cie ont été au-
torisés à établir dans la commune d'A.LcirrrEBASCASSAN (Basses-Pyrénées), est de nouveau pro-
rogé jusqu'au 27 niai 18/e6.
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Ordonnance du 19 avril 1844, qui accorde au sieur mines de bitume DEBBAY et C, la concession de mines de bitume de Labourdelie. situées dans la commune de GACJACQ arrondissement de ST-SEVER (Landes).
( Extrait. )
Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de
concession de Labourdette , est limitée, conformément au
plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir
Au Nord, par une suite de lignes droites allant de
l'angle Sud de la maison Bayle du Bas, à l'angle Sud de la maison Legué ; de là à l'angle Sud-Est de la maison
Mirande ; de ce point, à l'angle Est de rencontre du
chemin du château à l'église avec celui de Gaujacq à Bastennes ;
A l'Est, par une ligne partant dei-ce dernier point, et suivant la limite septentrionale de ce dernier chemin, jusqu'au point où il est rencontré par le prolongement de la façade Est de la maison Quillon ; de là par une ligne droite aboutissant à l'angle Nord-Est de lamaison Patché ;
Au Sud, par uneligne droite partant dudit point, et
aboutissant à l'angle est de la maison Thomas;
A l'Ouest, par une ligne droite allant de ce point à
l'angle Sud de la maison Bayle du Bas, point de départ ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de quarante-cinq hectares vingt-deux ares. Art. 4. Le droit attribué aux propriétaires de la surface, par les articles 6 et 42 de la loi du 21 avril 1810, sur le produit des mines concédées, est réglé à une redevance de neuf centimes par quintal de minerai extrait. Cette redevance sera payée chaque mois par les concessionnaires aux propriétaires sous les terrains desquels l'exploitation aura lieu. Elle ne sera due que pour les minerais qui seront susceptibles, par leur richesse, d'être utilement employés. Les propriétaires pourront placer à lems frais un préposé pour vérifier, la quantité de minerai sorti de la mine. Ces dispositions seront applicables nonobstant les stipulations contraires qui pourraient résulter de conveu-