Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1844, série 4, volume 6)

652 ORDONNANCES Saline, à Oraas. Ordonnance du 7 août 184e, qui autorise les sieurs Franklin TH0RE , Victor METRAC , Laurent MAGNES

et François D UBOURG , oncle et neveu, à mainte-

653 flaire n'ait été autorisé à continuer d'occuper, en vertu SUR LES MINES.

de l'art. 80 de la loi du 21 avril 1810, le terrain où sont situés les lavoirs ci-dessus autorisés.

nir en activité la saline qu'ils possèdent dans la commune d'OnAns (Basses-Pyrénées); ladite ,saline

renfermant neufpoêles d'évaporation, qui présentent ensemble une sue face de li12 mètres carrés, et six chaudières servant de réservoirs pour les eaux à évaporer. ( Extrait. ) Art. 3. Dans le cas où les permissionnaires modifieraient les dispositions intérieures de leur usine, ils seront tenus de lui conserver une consistance suffisante pour une fabrication annuelle de cinq mille quintaux métriques de sel au moins, destinés à être livrés à la consommation intérieure et assujettis à l'impôt ; à défaut de quoi, il leur sera fait application de l'art. 8 de la loi du 17 juin 1840. Lavoirs à bras, à Ordonnance du 7 août 1844 , qui autorise le sieur Champigneulle.

LORGET à maintenir en activité deux lavoirs qu'il

a établis pour la préparation du minerai de fer

dans un terrain qu'il tient à bail de la dame

veuve HERBIN-BILLERET et du sieur PÉRIGNON , au lieu dit MoinN , commune de CHAMPIGNEULLE ( Ar-

dennes ).

Ordonnance du 7 août 18/i4 , qui autorisé le sieur PARPAITE à maintenir en activité l'usine à fer qu'il a établie sur la tête d'eau des moulins de CARI-

Usine à fer de Carignan.

GNAN , commune de ce nom (Ardennes ).

Cette usine demeure composée D'un four à laminer le fer,

D'un four à fondre, D'un équipage de cylindres et d'un équipage de taillants.

( Extrait. ) Le permissionnaire est tenu d'avoir un compte ouvert au bureau de la douane de Carignan. 11 se soumettra à l'exercice des employés des douanes, sans que ceux-ci soient tenus de se faire assister d'un officier municipal.

Ordonnance du 10 août 181i , qui autorise la

dame veuve DE WENDEL à maintenir en activité dans ses forges de HAYANGE ( Moselle ) , un qua-

Forges de Ilayange.

trième haut-fourneau pour la fusion du minerai de fer, placé à côté des trois existants dans le même bâtiment, et alimenté par les mêmes machines soufflantes.

( Ex trai t. )

Art. 2. Ces lavoirs seront alimentés par le trop plein du

moulin de Mobin , et par une source située en aval du réservoir du moulin , dans une terre appartenant au sieur Lorcet. Art. 23. La permission présentement accordée, cessera

Ordonnance du 12 août l844, qui accorde au sieur

d'avoir son effet à l'expiration du bail consenti le

( Extrait. )

c'est-à-dire le 1" mars 1853, ou à la fin du renouvellement de ce bail, s'il a lieu, à moins que le permission-

Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de Concession de Forens-Sud , est limitée, conformément au

1" mars 1840, pour neuf années, à partir du 1" mars 1844,

Mines de cal-

GENOLIN Cl Cie la concession de mines de calcaire caire et grès bide Foet grès bitumineux situées dans la commune de tumn r et FORENS , arrondissement de NANTUA ( Ain ).