Annales des Mines (1844, série 4, volume 6)
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SUR LES MINES.
656 ORDONNANCES des préposés des douanes dans son usine, sans l'assistance d'un officier municipal. Art. lb II ne pourra faire usage dans son usine que de combustibles minéraux.
Art. 8. 11 sera tenu de se conformer aux règlements existants ou à intervenir sur les machines à vapeur.
Usine à fer, à Crespin.
Ordonnance du 24. (unît 18/t/g. , qui autorise les sieurs DUPONT et C , à établir près de la station du chemin de fer de BLNC-MINERON, dans la comnume de CRESPIN ( Nord ) , une usine à fer composée D'un four de finerie, De quatre fours à puddler, De deux fours à réchauffer, De deux cubilots, Des machines soufflantes qu'exigera le roulement de l'usine, Des machines de compression et d'étirage servant à la fabrication du fer, Et de tous les accessoires nécessaires, tels que tours, cisailles, ateliers de moulage, etc.
( Extrait. )
Art. 2. L'usine n'aura qu'une seule entrée, laquelle sera placée sur la route de Crespin. Le mur d'enceinte aura 4 mètres de hauteur sans nulle ouverture. Aucune annexe ne pourra être créée en avant de l'usine du côté de l'étranger. Art. 1. Les permissionnaires se soumettront à la formalité du compte ouvert à la douane, et au libre exercice des préposés des douanes dans leur usine, même aux heures de nuit, sans l'assistance d'un officier municipal. Les agents de l'administration des douanes seront admis à exercer leur contrôle sur la fabrication, à l'effet de con-
stater le déchet qui résultera des diverses élaborations auxquelics la fonte svra soumise.
Art. 5. Les deux tiers au moins des ouvriers occupés dans l'usine devront être Francais et domiciliés en France.
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Art 6. Les permissionnaires ne pourront faire usage dans leur usine que de combustibles minéraux. Art. 10. Ils seront tenus de se conformer aux règleà vapeur. ments existants ou à intervenir sur les machines
à laitons, Ordonnance du 9 septembre 18h4 , qui autorise le Usine Cenmune FOUQUET à convertir Cll sieur Pierre-Philémon ""eaufles. une usine à laiton les moulins à papier dits les
MOULINS DE RATTIES , situés sur la RISLE , commune de NEAUFLES ELITG ).
La consistance de cette usine est fixée ainsi qu'il suit
Un feu de chaufferie, Un fourneau de fusion à six creusets, Un fourneau à réverbère Un laminoir pour les grandes et petites planches, Et une fenderie. patouilla Ordonnance du 30 septembre 181i, , portant auto- dIvereeement de maintenir en activité risation au sieur LAGARD
le patouillet d'YVERNATJMONT. LOUIS-PHILIPPE, etc.
Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État au
département des travaux publics ; etc.
Notre conseil d'Etat entendu, Vu'
Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit
Art. 1. Le sieur Lagard est autorisé à maintenir en de
activité un patouillet pour la préparation du minerai (Ardennes). fer dans la commune d'Yvernaumont Les plans nos 1 et 2 resteront annexés à la présente ordonnance. la Art. 2. Ce patouillet sera alimenté par les eaux de du source de Roger-Fontaine, située dans la propriété permissionnaire. la retenue La chute totale de l'usine entre le niveau de dans la ricanal de fuite qui débouche et l'extrémité du mètres. vière de Vence, sera de 4