Annales des Mines (1845, série 4, volume 8)
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ORDONNANCES
du point où le ravin de la Beaume coupe ladite route au point où se trouve une borne sépara (ive des territoires de Forcalquier et de Fontienne , placée sur le bord du chemin vicinal de Limans à Fou tienne ; mais en arrêtant cette ligne au point de son intersection avec le chemin du Boisdu-Roi, jusqu'où elle sert de limite commune à la présente concession et à la concession du Bois-du-Roi ; 30 de ce point par ledit chemin du Bois-du-Roi, jusqu'à la limite de la propriété du sieur Joseph Carretier A l'Ouest, par une ligne droite tirée de la limite de la
propriété du sieur Joseph Carretier, sur le chemin du Bois-du-Roi vers le point où finit le chemin dit de la Bastide-de-Jaussand ; de ce dernier point par ledit chemin jusqu'à la route départementWe n° 16, et de l'en-. branchement de ce chemin par une ligne droite dirigée vers l'embranchement du ravin de Jaussand sur le ravin d'A men don
Lesdites limites renfermant une étendue superficielle d'un kilomètre carré, treize hectares.
Art. 4. Les droits attribués aux propriétaires de la surface, par les articles 6 et 42 de la loi du 21 avril 1810,
sur le produit des mines concédées, sont réglés à une rente annuelle de cinq centimes par hectare. Ces dispositions seront applicables nonobstant les stipulations contraires qui pourraient résulter de conventions antérieures entre le concessionnaire et les propriétaires de la surface.
Usine à fer, commune d'Auvergny.
Ordonnance du 26 septembre 185, portant que le sieur FouQuET (Pierre-Bernard) , est autorisé à établir une usine à laminer et tréfiler le fer, en remplacement de delà' moulins à blé qu'il possède sur la Zisle , commune d'AUVERGNY (Eure).
La consistance de cette usine est fixée ainsi qu'il suit Un four de chaufferie, Un cylindre à étirer le fer, Une fenderie et dix-huit bobines.
847 maallurOrdonnance du 26 septembre 184.5, portant que le Usines gigues de Cor maintenir en activité sieur LEMOINE est autorisé à belM. les usines métallargiques de Corbelin , situées SUR LES MINES.
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clans la commune de la
CHAPELLE-SAINT- ANDRÉ
(Nièvre). Cet établissement est et demeure composé
10 D'une usine principale, dite grosse forge, renfermant un haut-fourneau, trois bocards à laitiers, un feu de mazerie , et deux feux de petite forge 2° D'une seconde usine , dite petite forge, comprenant deux teux de grosse forge, et deux foyers de coi royag-e et d'étirage pour l'acier, ces deux derniers feux marchant à la houille.
Ordonnance du 26 septembre 1845, portant que sieur D'H AUSEN ,
le due linoensibtirregr..
propriétaire des usines à fer
situées à liomBouliG-HAuT (Moselle) , est autorisé à
établir dans le bâtiment desdites usines , spécialement désigné sous le nom de Fo RGE DE HOMBOU HG :
10 Un four à puddler pour l'affinage de la fonte à la houille; 2° Un foyer de chaufferie de martinet à la houille ; 3° Les artifices et machines de compression nécessaires à la fabrication du fer. Le . permissionnaire est en outre autorisé à employer alternativement l'un des trois feux d'affinerie qui existent dejà dans les usines de Ilombourg-llam , soit comme foyer de chaufferie à la houille, pour les l'ers puddlés, soit comme foyer d affinerie au charbon de bois. La consistance des usines de 1-lombourg-Ham demeure en conséquence fixée comme il suit 1"frois feux ou foyers d'affinerie au charbon de bois, dont un pourra être alternativement employé comme feu d'affinerie au charbon de bois , et comme feu de chaufferie à la houille; 2° Un four à puddler ; 3° Deux loyers de chaufferie de martinet ; 4° Un four à réverbère de chaufferie ; 5° Une fonderie; 6° Tous les artifices et machines de .compression qu'exigera l'activité de ces différents feux.
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