Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1846, série 4, volume 9)

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ORDONNANCES

surface des mines que lorsqu'il s'agit de travaux faits,

avant toute concession, en vertu d'autorisations administratives Qu'il résulte de la combinaison des articles 43,44, 87 et suivants de la dite loi, que ces mêmes questions doivent être portées devant l'autorité judiciaire, lorsqu'il s'agit de travaux postérieurs à la concession, et effectués par le concessionnaire, en vertu des droits de propriété qu'il tient de la dite concession ; Notre conseil d'État entendu, ]Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit Art. ler. L'arrêté de conflit pris, le 12 novembre 1845, par le préfet de Saône-et-Loire, est annulé.

Art 2. Notre garde des sceaux, ministre secrétaire d'État au département de la justice et des cultes, et notre ministre secrétaire d'État au département des travauX publics, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Mines de man ga-

nese de GrazaY

Ordonnance du 25 février

, qui accepte la re-

nonciation des ,sieurs BIONDEL , Auguste et Achille

Ordonnance du 9 mars 1846

,

portant que les héri-

tiers du sieur Louis BoiGNEs sont autorisés à maintenir en activité l'usine à fer du FOURNAY, située sur la rivière d'AuBms , commune de SAINT-GERMAIN-suR-L'AuBms (Cher).

Cette usine demeure composée de deux feux de grosse forge, d'un marteau cingleur,, d'un martinet et des machines soufflantes et autres accessoires nécessaires à la fabrication du fer. Forge d'Aubigny.

SEILLE-LÈS-AURIGNY ( C her).

Cette forge est et demeure composée, savoir 1° De deux feux d'affinerie, 2° Des machines de compression nécessaires à l'étirage du fer, 3° Des machines soufflantes qu'exige, le roulement de l'usine.

Ordonnance du 21 mars

1846,

GÉNY et CHANLAIRE

portant que les sieurs

sont' autorisés à maintenir en activité l'usine à fer et: le moulin à farine qu'ils

Usine à fer, à Montreuilsur-Biaise.

possèdent sur la BLAISE , dans la commune de MONTREUIL-SUR-BLAISE (Haute-Marne).

La consistance de cette usine est et demeure fixée ainsi

Ozou, de la darne veuve LEROY, de la dame veuve DUVAL et de mademoiselle Caroline_ DuvAL , à la concession de la mine de manganèse de GRAzny (Mayenne). Usine à fer du Four nay.

suit Llis mixEs 649 en activité la fbrge d'Ausic-Ny, qu'ils possèdent sur la rivière d'Aupois, dans la commune de MAR-

Ordonnance du 9 mars 1846, portant que les héritiers BOIGNES et C sont autorisés à maintenir

qu'il suit, savoir Deux fours à puddler,

Trois chaufferies d'affinerie à la houille, Un bocard à neuf pilons, Un patouillet à deux huches.

'( Extrait. ) Art. 19. Chaque année le bocard et le patouillet resteront en chômage pendant cinq mois, du 1 e, mai au ler octobre.

Ordonnance du 21 mars

1846, portant

marquis DE. &LABRE est autorisé

que le sieur

à maintenir en

activité l'u.drze à fer dite DE CHARNEUIL , située commune de MAuviÈREs (Indre); ladite usine com-

prenant Un haut-fourneau,

Deux feux d' affinerie , Et toutes les machines soufflantes et les machines de compression nécessaires au roulenzent de l'usine.

Tome IX, 1846

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Usine à fer

de Charneuil.