Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1846, série 4, volume 10)

'796 Usine à fer,

Ordonnance du 31 aon t i816, portant que M. le

à Lissac.

Usine à fer

marquis c LISSAC est autoriséà établir, sur le ruisseau de la Cocu, au lieu dit RAMONET, dans la commune de LIssAc (Corrèze) , une usine à fer composée d'un haut-fourneau, d'un lavoir à bras pour le minerai , et d'un bocard pour les laitiers.

Ordonnance du 3 septembre 1846 , portant que les sieurs HENRY et DESROUSSEAUX-NOIZET sont autorisés

de Matton.

à ajouter à leur usine à fer de MATTON , située sur le ruisseau de LAUNOY. commune de MATTON (Ardermes) , trois Jeux d'affinerie avec les appareils

de compression nécessaires., deux fours de chauf-

ferie à la houille et une ,fenderie pouvant être montée en laminoir. Patouilllet , à Veuxaulles,

Ordonnance du 3 septembre 18l6, portant que le

sieur PETOT est autorisé à maintenir en activité sur une dérivation de la rivière d'AUBE , au lieu dit LE MOULIN DU BOIS, dans la commune de YEUXAULEES (Côte-d'Or), un patouillet à deux huches

pour le lavage du minerai de fer, muni d'une ma-

chine hydraulique destinée à l'alimenter d'eau claire et à remonter les eaux qui auront servi ait lavage.

Haut-fourneau, à Chevillon.

Ordonnance du 7 octobre 184.6, portant que le sieur CHARLES est autorisé à établir un haut-Jburneau

,

79.7

etc.

Vu l'arrêté ministériel du 22 septembre 1844, qui a

accordé pour quatre-vingt-dix-neuf ans, aux sieurs Henry frères, négociants à Marseille, la concession des mines de cuivre et de fer dites des Mouzaïas, en Algérie ; Vu la loi du 21 avril 1810, sur les mines, les décrets des 6 mai 1811 et 3 janvier 1813, la loi du 27 avril 1838 et les ordonnances des 18 avril 1842, 26 mars 1843 et 21 juillet 1845;

Voulant appliquer en Algérie la législation sur les mines en vigueur en France, avec les modifications réclamées par l'organisation administrative de la colonie; Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État de la guerre ; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit Art. 1". La concession faite pour quatre- vingt-dixneuf ans, aux sieur Henry frères, négociants à Marseille, par l'arrêté ministériel du 22 septembre 1844 (1) , des mines de cuivre et de fer sises au territoire des Mouzaïas, .(1) Arrêté du 22 septembre 1844 « Le président du conseil, ministre secrétaire d'Etat de la guerre, » Vu la loi du 21 avril 1810, l'instruction ministérielle du 3 août suivant, et le décret du 3 janvier 1813, concernant la concession el l'exploitation des mines en France ; » Vu la nécessité de se conformer à leurs principales dispositions pour les mines de l' Algérie , en attendant que cette législation y ait été rendue empiétement applicable; » Considérant que l'utilité de l'exploitation des mines de cuivre et de fer dont les affleurements paraissent entre le col de Mouzaïa et le bois des Oliviers a été suffisamment reconnue ; » Après avoir pris l'avis du gouverneur général et du conseil d'administration de l'Algérie; » Arrête t

struits- sur le ruisseau de CHEVILLON dans la com-

Ordonnance du 3 novembre 184.6, portant maintien de la concession des mines de cuivre et de Jer des MotzAïAs (Algérie) , faite aux sieurs HENRY frères,par arrêté ministériel du 22 septembre:1844 .

3 novembre 1810, portant maintien de la concession). Art. 2. Cette concession est faite sans garantie, de la part de l'Etat, relativement aux causes de force majeure qui pourraient troubler les concessionnaires dans le cours de leur exploitation. Art. 3. Les minerais extraits par les concessionnaires devront être ou traités en Algérie, ou transptirtés en France pour y être traités. Leur exportation à l'étranger est interdite. Art. 4. Les concessionnaires payeront à l'Etat, conformément aux dispositions du titre IV, section 2, de la loi du 21 avril 1810:

mune de ce nom (Haute-Marne) , en vertu de l'ordonnance du 30 juillet 1838. et de fer des Mouzaïas.

LOH1S-PHILIPPE

Art. 1". Il est fait concession , pour quatre-vingt-dix-neuf ans, aux sieurs Henry frères, négociants à Marseille, des mines de cuivre et de fer existant dans la portion du territoire des Mouzaïas, délimitée ainsi qu'il suit , et conformément au plan annexé au présent arrêté,

sur la tête d'eau du bocard et du patouillet con-

Mines de cuivre

SUR LES MINES.

ORDONNANCES

savoir

» Au Nord, une ligne brisée, etc.» (comme dans l'ordonnance du