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CIRCULAIRES

Adressées à MM. les Préfets et à MM. les In8énieurs des mines.

C tlICULAIRES.

Si7

le publier plus nistration aurait désiré être en mesure de et il était néétait neuve et difficile, tôt ; mais la matière de toutes les lumières et de recessaire de s'entourer , avant d'arrêter cueillir tous les résultats de l'expérience rendre obligatoires pour les dispositions qu'il s'agissait de exploitantes. les compagnies à la suite du règleVous trouverez, Monsieur le Préfet, police des chemins de juillet 18'i 5 sur la ment, la loi du 15 lequel sont exposés les mofer, et le rapport au roi, dans renferme ledit règlement ; il a tifs des dispositions que réunir ces documents dans une seule et

paru utile de

Paris, le 26 août 1846. Plans et registres des kavaux souterrains

Monsieur le Préfet, par ma circulaire du 4 octobre dernier, j'ai entretenu MM. les préfets de la nécessité d'assurer sur chaque mine l'exécution des prescriptions des règlements, relatives à la tenue des plans et registres des travaux souterrains. Je vous prie de me faire connaître les dispositions que vous avez prises à ce sujet, en ce qui concerne les exploitations de votre département. Je ne puis, du reste, que me référer aux observations contenues dans la circulaire précitée, dont il importe de remplir l'objet. Je compte à cet égard sur vos soins et le zèle de MM. les ingénieurs et sur votre sollicitude. Recevez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le sous-secrétaire d'État des travaux publics, Signé LEGRAND.

Paris, le 26 novembre 1846.

Envoi du rè-

Monsieur le Préfet, j'ai l'honneur de vous adresser ci-

que sur la police,

sur la police, la sûreté et l'exploitation des chede fer. Ce règlement était depuis longtemps attendu, et l'admi-

glement d'admi- jointe une expédition de l'ordonnance royale , en date nistration publi- du 15 de ce mois, portant règlement d'administration pu-

la stirete et l'ex- blique

ploitation

des mins

chemins de fer.

même publication.

de m'accuser récepJe vous prie, Monsieur le Préfet, tion de la présente. consiRecevez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma dération la plus distinguée. Le sous-secrétaire d'État des travaux publics, Signé LEGRAND.

Paris, le 31 décembre 1846. sur Monsieur le Préfet, vous avez reçu, à la date du26 no- laInstruction mise à exécudu règlement d'adminisvembre dernier, communication du !'lel'ex- lion. mpecilcitereliatiial asûla. tration publique rendu pour la police, la sûreté et déjà, par la seule lecture p-loitaiion des chemins de fer, et roi qui en expose les reté et ii l'exploide ce règlement et du rapport au posi- tation des chemina de fer. motifs , vous avez pu en apprécier l'esprit et les dis tions générales. règlement en action, Il s'agit maintenant de mettre le et je viens vous adresser, à cet égard, monsieur le Préde fet, des instructions auxquelles je vous serai obligé les échéant, en ce qui concerne vous conformer, le cas chemins de fer qui, dans votre département, seraient livrés à la circulation. En parcouran tle règlement du 15 novembre dernier,vous aurez pu remarquer, monsieur le Préfet, que les clauses qu'il renferme sont de deux ordres distincts : les unes im-