Annales des Mines (1846, série 4, volume 10)
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PEesON NEL .
886 PERSONNEL. Orientales, qui composent le sous-arrondissement de Carcassonne, sont confiés temporairement, le premier, à M. Duitunt , ingénieur ordinaire du sous-arrondissement de Monlpellter ; et le second, à M. de Boucheporn, ingénieur ordinaire du sous-arrondissement de Toulouse.
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Arrêté de M. le ministre de la guerre , du 21 oc-
tobre 18/16, portant fixation des traitenzents , fiais de tournées, etc., attribués aux inspecteurs généraux, aux ingénieurs des mines, aux gardes-mines et aux nzaniptilateurs de chimie employés ou en mission en Algérie.'
Le pair de France, ministre secrétaire d'État de la guerre, Vu le décret du 18 novembre 1810, portant organisation du corps des ingénieurs des mines ; Vu l'ordonnance royale du 22 décembre 1836, portant
création de deux emplois d'inspecteur général adjoint dans le corps royal des mines, et fixant le traitement de ces inspecteurs ainsi que celui des inspecteurs généraux de 2' classe ;
Vu la loi de finances, du 10 août 1839, et l'arrêté da ministre des travaux publics, du 18 février 1840, concernant l'institution des gardes-mines et réglant leurs traitements; Yu l'ordonnance royale du 15 avril 1845, portant organi,ation de l'administration générale et des provinces en Algérie; Vu l'ordonnance royale en date du même jour, sur le persrornzel, des services administratifs en Algérie; Art. 1. Les traitementr. et accessoires de traitements des inspecteurs, des ingénieurs des mines, des gardesmines et des manipulateurs de chimie, employés ou en mission en Algérie, sont fixés conformément au tableau .annexé au présent arrête. Art. 2. Sont et demeurent abrogées toutes dispositions contraires à celle du présent arrêté, qui recevra son exécution à partir du 1" novembre prochain.
Art. 3. 31. le gouverneur général de l'Algérie est
chargé de l'exécution du présent arrêté. Paris, le 31 octobre 1816.
Signé A. nE SAINT-YON.