Révisions de la page | Historique de transcription | Annales des Mines (1849, série 4, volume 15)

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Période une pendant net revenu du deayenne en alunis être peuvent communication do voies sMtionacim, Otat im dans est saine Id Si 1859.xds avril la du Circulaire la de Extrait (I) favoriser de vue en d'ailleurs institue l'entreprise. dans engagés quelconques taux proportionnell redevance la abonnement par d'omPrtter intérêts les notamment et lettique., d'être au donne 1810 avril 21 du loi la de 35 L'article u 29. rejetées Seront articles). des l9.,ndme.Ucleure Salaires A. suivantes les sont faites été ont elles I la de vertu en retirée, être pourrait concession dépm Les l'étaluis,ement.- sur s'élève elle auquel pas n'exige public l'intérêt si et légitimes, sont suivq évaluée être doit d'elles Chacune dite. ment u fera se l'administration alors niais imposable. gilet imposable, net revenu du fixation le Polir brut, donna ne mine la , proportionnelle redevance la 1849. avril ,2 da Circulaire ',.4} rie 'mec tif mine la Si établi. être doit l'impôt miner,' des l'extraction sur perd la de Extraie e l'exploitent rail tau ce puisque proportionnelle redevance la à ne l 'en , et res, saisi eu gui marchands m Produits taux le , exploitée et affermée est concédée clins d'un Pas sont ne lorsqu'ils l'objet minerais' ces le de chemins que tels l'exploitation. , de Prodksoires des celle d'après non et extraits, minerais des ie les que avantages aux nullement et mine la ProPecimmtelleit redevance La eux-mêmes. tants r le de l'assiette s dans égard, avoir doit On sout23. sent qui fer, de et cuivre de plomb, du fierais du Mutateur brut, produit a , lieu, cela que ainsi vendue, pas n'est nitrate p prélèvement un a soit report, un à soit renseiglieu divers à égard eu , faite est en qui mation faites.rdt été auront elles laquelle dans pennée minéraltr substance la de vente de prix le d'après soit établissemen. premier de dépenses Les 1829,s49. avril 12 du Circulaire la de Extrait n sortes. que gare la à réellement c'est que dire puisse lorsque.0 , métalliques mines les pour même de sera ce, de prix le et d'extraction galerie ta es cor,,s du et sortes diverses les indiquer devra différer, de pas a n'y qu'il circonstance, e cet à e 1023. qualités avril 12 du la de Extrait I de interante partie font transport de voie es mine, la de nom Circula're le et nature la ici Rappeler camp

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