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Nièyre,-rekpioiiàtioti ciel ouvert, soit par puits'.7ectIf[teif' gaYige-Jabb soumise atiX nié Sur c'sj'clej gifigté
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0§ 'I'r'àff.ff 2:£F,,f;DP notification, sansd-rie cerin-ci ait aectare il entendait J'ir18 inp 9` 319.111 exploiter lui-même. SUR LES MINES.
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314re lifer'reitdatiéiikiiiiid' ayant'lice&V,u'u quallté qUidi voudra commencer ou continuerl'eX,Pioit,ation d'une mir' nièr-&,..Sera tenue d'en faire la'd&II-atidriou d'en deman-b derileeermission ail préfet. vire,. 3. Là déclaration ou demande en permissiun énuperf cera"ll'une Manière précise : "r" Les nom ,Ïprénoms etileineure fr déc1rant;
La situation et les limites du terrain contenant la minière qu'il veut exploiter ;-1" Le mode d'exploitation qu'il se propuse de suivre; Enfin la nature des droits , soit de propriété, soit de jouissance, qu'il peut avoir sur ladite minière, ou les motifs qui peuvent lui faire accorder par l'administration la permission d'exploiter au lieu et place du propriétaire. A cette déclaration sera joint un plan duterrain , en double expédition , 'dressé à l'échelle de 2 millimétres pour 5 mètres (1/25oo),,p.yec,,nindipattidd ,.des tenantet ab ouesseitii.- ' Ark.-e Si le déclarant. est prOpriéiall.`e de la rni,m4n
ou s'il 'est au droit de ce propriétaire, acte du sa, déql,,ara,-Lic, tion lai sera donné par le préfetl,conformémenitgart.,59 de lagbi'du avril 18io, et 0e-t'acte vaudra pour,,Inial,:,
permission. .ol Al; 5. Si lé icréc-laradf'est inaît4' de forges ç denffldibc, à expliiiter 'des' Minerais au lieu et'Place du propriétaixe,. qui réfilSerait de les exploiter lui-même, ou qui n'en,exm£, ploiterait pas en quantité suffisante, il devra justifiçrq4l, a notifié`Sa*dernande au propriétaire par acte extrajudit ciairè, et qu'il s'est écoulé un délai d'un mois depuis cette
éà-erla ulFr e4...!3.îe.,enecUYitésk
par le- preret, en contormite es art. jrpe Dieiteteasus.yq qu'après que l'ingénieur des mines du département aura été entendu. I., Ces actes détermineronties limites de l'exploitation, les c onditionseejelesydiu Ruige pognoéttwoxplolk aP14-S1§S 4giemeieles qukseouLétablies au titre II, etfehifia. fions speciales qu'il pourrait y avoir lieu d'imposer à l'e.xploitant en execution,deXart.: Ce'de la loi chi' '1(niiy141181.9.
Art. 7. Les aispoAtions prescrites par les art,,23,, et G du présent règlement sont applicables aux ,permis,i, siens qu'il pourrait y avoir lieu de délivrer à plusieurs maîtres de forgés 'en exéctition de l'art.,44i4Jadite loi, pour exPl°4er-9.9,PFUM1)4Mt..,4,31e.egPelf9nds., iJoiirsuli ci TITRE
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11CLES GÉNÉRALES DE L'EXPLOITATIONIO Ci nard
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SECTION I.
De l'exploeation à ciel ouvert.
Art. 8. L'exploitation à ciel ouvert sera commencéei,9 autant que faire se pourra, par la partie la plus basse gîte; et continuée de proche en proche ju,squ'a.ux de la minière. u woq Art.' Le gîte "de Minerai et les tèrres ou autres ,werki, tières qui le ,recouvrent seront c,oupés en...retraite.pm banquettes' s&déssives , dU,nt la largeur sera de 2 mètres, au moifilgi,' ese leeiteur de 2mtres auplus Les parpiâail de cesan ue e e , eyron jamais. présenter t ,dcsuer ah i't.1
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Art. Io., Les vides résultant de l'exploitation serue remblayéS.;-)Mi furet à mesure de son avancement, ayelqi0,Er.q if les déblais :r.felle et le remblai sera régalé au-iup tant ',que ype',41biË.
e Art.Pfetii. -fossé de 5o centimètres de profondeur de 5éeffiîèirés de' lar- geur partie inférieure.,seyaimD 9ï,i2;)