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Usine à fer de la Chapelle, commune de Saint-Paul-
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Décret du Président de lci?Républiete en' date_ divi3,-intli 185o, qui autorise les sieurs TARGE frères, propriétaires
de l'usine à fer de LA CHAPELLE, établie en vertu de l'oreitigfreWhsnuti gorenan% clécembMi efgeekeeflIMUne dè(3, (uslregel eb
'eefte, usine Xrginffiunfi6iau,cieerrfiegeelputlitiïrdeliet.uffee3,,OL-11;
iltieiigàtreiblb'tàledélhafte-T/igfrier en*MeefeflicéglfikéeiafriegiàP)giisiern pl i° six fours à puddler ; 2° Deux fours à réchauffer; 3° Les machines de compression et d'étirage nécessaires à la fabrication du fer et au roulement de l'établissement. Bocard à laitiers et lavoir à minerais, près de l'u-
sine de SainteClaire-de-Villerupt.
Usines à cuivre, plomb et zinc, à Vedènes.
Décret 4u Président de la République , en &if dy .13 '1111f.(6. leo; gui autorise les sieurs GAUTIEZ frèxespropriétaireq:1 de l'usine à fer de SA.INTCLiIRE-IDE-VILLEIMPT(Moselle),Tb
détablir -un bocard à laitiers et un lavoir à bras pour, la préparation du minerai de fer dans les dépendances de ladite usine, 'SU'r- le canal ele fuite de la soufflerie de" ?été lit?uqôurneau. Déeret' u President de la République, en date du 0 mai ,b qui autorise le sieur FIenri DE CriATar,orr un ses aYant's droit à maintenir en activité, modifier et augMerder les usines à cuivre, plomb et zinc, situées à GIiILLES, commune de VED4ZES (Vaucluse), sur le (raflai dk VAUCLUSE, au point où ce canal se partage en, deux branches, l'une sur SORGUES, l'autre sur Avrorfors.
Ces usines comprendront, savoir Deux fourneaux à réverbère; Huit fourneaux de chaufferie; Un fourneau à manche; 'na Un fourneau de fusion pour le zinc; Ensemble les appareils de compression, laminoirs khi: martinets nécessaires au roulement de l'établissements:9.:
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tfsm.ti àLasvaoil.rtiiiburvain.s, Décret du Président de la République,Aît dot e§50.1aui autOriseles sieursl:reebuelkeerriekemainT,, teniren activité deux lavoirs à bras'pbtela préparatioe] du minerai de fer, situés sur le ruisseau d'Hoev.,,danev un terrain qui leur appartient-, au lieu dit Sczort, com:ffiune de. SAnn,JuviN (Ardennés)..
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Décret dtePrésitteittee lceRépfiblietebi
dfeieeti,MInesâèligtiffie
.185 o iïtiiieeet,i/57aux sieurs AntoiiieC-EÏVEsO& père.:;
de Mas-Nau.
Jean-Joachim et 'Martinévcsour filS';slacqiiée4ouis VA,.4r.,4 et Adolphe
concession de mines de h,ouille sitziéei- dans la commune TRIBAL'de MILHAU, arrondissemeut,dem, MiruAu (Aveyron). (EXTRAIT.)
Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de con= cession du Mas-Nau , est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit, saypir
Ait Nord, par une ligne droite joignant l'angl NordEst de la maison principale du Pinel au point de rencontre
des deux chemins de Capdase et des Truels 'lgilit\au point D du plan; A l' Ouest , par des lignes droites Menées nue polje rencontre ci-dessus désigné au confluent du ravin de larè,zes et du ruisseau de Rouheiller, et de ce 'confluent 'à l'angle Sud-Ouest de la maison.la plus au Sud du Potensac; hameaude Au Sud, par ;Mie ligne droite menée de l'angle ça-dessus défini à l'embranehement des deux chemins de .`Pinel à Combes-Brein, et de Milhau è SainuMartin, ladite ligne
arrêtée à une distance de mille mètres de son point de départ.;' an peint F ,du plan; A l'Est', par une ligne droite menée du point F ci-dessus à l'angle Nord-Est de la maison principal du Pinel, point) de départ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle,
de un kilomètre carré, vingt hectares, quatorze ares, soixante-trois centiares. Art. G. Les droits attribués aux propriétaires de la sur-
face par-les art. 6 et 42 de la loi du 21 avril ifiro , sur le produit des mines concédées, sont réglés à une rétribu-
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