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CIRCULAIRES. CIRCULAIRES. PIÈCES
ÉCHELLES.
RÈGLES A OBSERVER.
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A M. le Préfet d
PRODUIRE.
Établissements
Paris, le '25 octobre 1851. La situation de l'affaire, La description de retat des lieux, La discussion des oppositions, Les observations et avis
Niveau de la retenue, Ouvrages régulateurs.
Dispositions accessoires,
Les avis successifs de MM. les ingénieurs °renfloua, ets, MM. les ingénieurs en chef, depuis l'origine jusqu'à 111:1
de l'instruction, devront être écrits à la suite les uns dd autres de manière à ne former qu'un seul cahier. Projet de règlement.
Le projet de règlement r modèle tr> 5 011 6)devra &relire:
sen té dans une formule imprimée et formera une piéeese parée. Les modifications successives que les ingéoieurss. vont conduits à proposer pendant le cours de rinstruelk seront indiquees par des encres de couleur differentesdas
l'ordre suivant: rouge, bleu, vert, etc.
DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Les plans-et- nivellements seront toujours rapportés dm le sens du cours de la rivière et en allant de gautheâ droite. On evitera d'employer des expressions locales, ou, si«
les emploie, on en donnera l'explication. Les écritures devront dire bien lisibles,
ainsi que ls
chill'res inscrits sur les plans et profils. Les pelas caractère (lettres ou chiffres) n'auront pas moins de deux inillimeas
de hauteur. Les échelles seront représentées graphiquement suris plans et profils; en même temps, elles seront définiesu chiffres comme dans l'exemple suivant : Échelle de Om.005 pour mètre (1/200). Les plans, profils et dessins seront, autant que possible,
collés cuir calicot blanc, ou sinon, dressés sur bon souple et propre au lavis. Tous les plans, profils, dessins et pièces écrites, set
exception a uesune, seron t présentes dans le formatdittedièree
de iieo.;;I de hauteur sur Om.2I de largeur. Les plans, profils et dessins seront pliés suivant mensions en paravent, c'est à-dire à plis égaux et ellen,
Lits, tant dans le sens de la hauteur que dans celui der longueur, en commençant toujours par cette derniéredij mension. Le, titres, signatures et autres écritures d'usage, aies. que l'échelle, seront placés sur le verso du premier feuelé des plans, profils et dessins, de manière qu'il soit toupie, facile de les mettre en évidence, que le dessin soit pliée, qu'il soit ouvert Les ingénieurs emploieront les formules suivante, j l'ingénieur ordinaire t soussigné Dressé par I ou relève ingénieur, l'ingénieur eis chef Vérifié et pré- ou l'ingénieur, faisant st9oursussiéginneéiit5, fonctions d'ingénieur loutre sua s, sente par en chef, a lesd,'1" On inscrira d'ailleurs , en caractères trèrs-g)%r' dessous des titres généraux, les noms et grades des siste Mires du projet. Les procès-verbaux de conférences entre les ingénies. des services civils et militaires seront toujours accompsel d'une expédition des plans, nivellements, dessins eue, pièces mentionnées dans le procès-verbal, et m'ut' mêmes dates et les mêmes signatures que ce proces.verk 1
dangereux, insalubres
Monsieur le préfet, j'ai eu occasion de remarquer, dans " i""n"°d" ces derniers temps, qui, les instructions relatives aux de- obs,,,,tions in-, relatives mandes en autorisation d'établissements dangereux, riustruction salubres ou incommodes , de première classe , entrai_ des de mand es en
noient de longs retards. Ces délais sont d'autant plu s fâcheux qu'ils entravent la création d'ateliers nouveaux pouvant offrir, par le travail , des ressources aux populations ouvrières, et qu'ils peuvent causer à des industriels des pertes considérables, en rendant des capitaux improductifs pendant plus ou moins longtemps. Je sais que , par leur nature , ces affaires réclament un examen attentif, et qu'il faut concilier avec les intérêts de l'industrie les garanties qu'on doit aux propriétaires voisins des établissements projetés. Je sais aussi qu'il y a des. retards inévitables, puisqu'ils résultent des prescriptions relatives à l'affichage de la demande, à l'enquête de com-
modo et incommodo, et je tiens compte, en outre , du temps nécessaire pour faire dresser les plans à produire, pour soumettre le dossier, s'il y a lieu, au conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement, ainsi qu'au con-
seil de préfecture; mais je ne saurais trop vous recommander de tenir la main à ce que toutes ces formalités soient accomplies Sans interruption et avec toute la célérité possible , de telle sorte que les intéressés ne puissent accuser l'administration de lenteur ou d'incurie. J'insisterai, de plus, monsieur le préfet, sur la nécessité de ne transmettre les dossiers à mon département que quand ils seront complets, afin qu'il puisse y trouver immédiatement tous les éléments indispensables de solution. Souvent , en effet, les instructions soumises à l'examen de mon administration laissent à désirer, en ce sens que toutes les formalités nécéssaires n'ont pas été remplies; souvent aussi les plans joints aux pièces n'ont pas une étendue suffisante pour qu'il soit possible de se rendre compte exactement de la situation de l'établissement projeté. De là, la nécessité de réclamer cle nouvelles pièces
ou de provoquer des suppléments d'instruction, et la décision s'en trouve quelquefois retardée de plusieurs mois. Il est un autre point , monsieur le préfet, sur lequel j'ap-
autorisation.